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Interventions en hémicycle d'Isabelle Debré
17049 interventions trouvées.
L'amendement n° 121, présenté par M. de Montgolfier, au nom de la commission, est ainsi libellé : Alinéa 2 Remplacer les mots : dépistage du VIH par les mots : détection de l’infection par les virus de l’immunodéficience humaine La parole est à M. le rapporteur général.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 121.
L'amendement n° 122, présenté par M. de Montgolfier, au nom de la commission, est ainsi libellé : Compléter cet article par un III ainsi rédigé : III. – Au plus tard le 1er octobre 2017, le Gouvernement transmet au Parlement une évaluation de l’effet des dispositions prévues au I du présent article sur le prix de vente des autotests de détect...
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 122.
Je mets aux voix l'article 24 octies, modifié.
Je suis saisie de trois amendements identiques. L'amendement n° 171 rectifié ter est présenté par Mme Estrosi Sassone, MM. Lefèvre, D. Laurent, Mouiller, J. Gautier, Commeinhes, Grand, Morisset, Masclet et del Picchia, Mmes Primas, Gruny et Imbert, MM. B. Fournier et Pillet, Mmes Lamure, Di Folco et Lopez, MM. Rapin, Chaize et Chasseing...
La parole est à Mme Marie-Noëlle Lienemann, pour présenter l'amendement n° 176.
La parole est à M. Vincent Capo-Canellas, pour présenter l'amendement n° 511 rectifié bis.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est donc l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix les amendements identiques n° 171 rectifié ter, 176 et 511 rectifié bis.
L'amendement n° 374 rectifié, présenté par M. Canevet, n'est pas soutenu. Je suis saisie de trois amendements identiques. L'amendement n° 45 rectifié bis est présenté par M. Fouché, Mmes Imbert, Di Folco et Deromedi, MM. G. Bailly, Pierre, Laménie, D. Laurent, Charon et Lefèvre, Mme Morhet-Richaud et MM. Mandelli et Chasseing. L'amend...
L’amendement n° 155 rectifié ter n’est pas soutenu. La parole est à M. Yvon Collin, pour présenter l'amendement n° 515 rectifié.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Michel Bouvard, pour explication de vote.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 45 rectifié bis et 515 rectifié.
Je suis saisie de quatre amendements identiques. L'amendement n° 46 rectifié bis est présenté par M. Fouché, Mmes Imbert, Di Folco et Deromedi, MM. G. Bailly, Pierre, Laménie, D. Laurent, Charon et Lefèvre, Mme Morhet-Richaud et M. Mandelli. L'amendement n° 75 rectifié est présenté par M. Sido. L'amendement n° 156 rectifié quater
