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Interventions en hémicycle d'Isabelle Debré
17049 interventions trouvées.
L'amendement n° 165 rectifié, présenté par M. Revet, Mme Goy-Chavent, M. D. Laurent, Mme Canayer, MM. Bizet et Pointereau, Mme Lamure et MM. Chaize, G. Bailly, Sido et Houpert, n'est pas soutenu. Je suis saisie de deux amendements identiques. L'amendement n° 356 rectifié est présenté par MM. F. Marc, Cornano, Antiste, Desplan, Karam et Miquel...
La parole est à M. Jean-François Husson, pour présenter l'amendement n° 431 rectifié.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Marc, l'amendement n° 356 rectifié est-il maintenu ?
L'amendement n° 356 rectifié est retiré. Monsieur Husson, l'amendement n° 431 rectifié est-il maintenu ?
L'amendement n° 431 rectifié est retiré. Je suis saisie de sept amendements identiques. L'amendement n° 34 rectifié sexies est présenté par MM. Mouiller, Masclet et Vaspart, Mme Cayeux, MM. Perrin et Raison, Mmes Micouleau et Deromedi, M. D. Robert, Mme Joissains, MM. Cornu et Pillet, Mmes Di Folco et Imbert, MM. Kennel, Houpert, Chaiz...
L’amendement n° 84 rectifié bis n’est pas soutenu. La parole est à M. Jean-François Husson, pour présenter l'amendement n° 162 rectifié ter.
La parole est à M. Roland Courteau, pour présenter l'amendement n° 239.
Mme la présidente. Les amendements n° 259 et 334 ne sont pas soutenus.
Monsieur Gattolin, M. Labbé en étant le seul signataire, vous ne pouvez défendre l’amendement n° 334 La parole est à M. Yvon Collin, pour présenter l'amendement n° 534 rectifié.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix les amendements identiques n° 34 rectifié sexies, 162 rectifié ter, 239 et 534 rectifié.
Je suis saisie de quatre amendements faisant l’objet d’une discussion commune. Les deux premiers amendements sont identiques. L'amendement n° 86 rectifié est présenté par Mme Gourault et MM. Delahaye et Capo-Canellas. L'amendement n° 232 rectifié est présenté par MM. Doligé, G. Bailly, Bas, Bignon, Bizet, Calvet, Cantegrit, Cardoux, Charon, ...
La parole est à M. Marc Laménie, pour présenter l'amendement n° 232 rectifié.
Les deux amendements suivants sont identiques. L'amendement n° 217 est présenté par Mme Blandin et les membres du groupe écologiste. L'amendement n° 304 est présenté par MM. Lorgeoux et Filleul, Mme Riocreux et M. Sueur. Ces deux amendements sont ainsi libellés : Après l'article 24 nonies Insérer un article additionnel ainsi rédigé ...
Merci !
La parole est à M. Jean-Pierre Sueur, pour présenter l’amendement n° 304.
