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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle d'Isabelle Debré
17049 interventions trouvées.
La parole est à M. Pierre Jarlier, pour explication de vote sur les amendements identiques n° 503 et 750.
La parole est à M. Gérard Longuet, pour explication de vote.
La parole est à M. Ronan Dantec, pour explication de vote.
La parole est à M. Philippe Kaltenbach, pour explication de vote.
La parole est à M. le rapporteur.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 503 et 750.
Je mets aux voix l'amendement n° 934.
Je suis saisie de deux amendements identiques. L'amendement n° 597 est présenté par MM. B. Fournier, Chaize, Genest et Darnaud. L'amendement n° 859 est présenté par Mmes David et Cukierman, M. Favier, Mme Assassi et les membres du groupe communiste républicain et citoyen. Ces deux amendements sont ainsi libellés : Après l’alinéa 7 Insérer ...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Favier, l'amendement n° 859 est-il maintenu ?
L'amendement n° 859 est retiré. L'amendement n° 998, présenté par M. Dantec et les membres du groupe écologiste, est ainsi libellé : Après l’alinéa 7 Insérer un alinéa ainsi rédigé : « Le schéma précise dans quelles conditions d’intérêt général il peut être dérogé à l’interdiction de consommer des espaces naturels, agricoles, zones de capta...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Dantec, l'amendement n° 998 est-il maintenu ?
L'amendement n° 998 est retiré. L'amendement n° 1077, présenté par MM. Hyest et Vandierendonck, au nom de la commission des lois, est ainsi libellé : Alinéa 8, première phrase 1° Après les mots : des orientations insérer le mot : stratégiques 2° Remplacer les mots : au I de par le mot : La parole est à M. le rapporteur.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 1077.
L'amendement n° 752 rectifié, présenté par M. Dantec et les membres du groupe écologiste, est ainsi libellé : Alinéa 8 Compléter cet alinéa par une phrase ainsi rédigée : Pour les domaines dans lesquels la loi institue un document sectoriel auquel le schéma se substitue, ce dernier reprend les éléments essentiels du contenu de ces documents....
Quel est l’avis de la commission ?
