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Interventions en hémicycle d'Isabelle Debré
17049 interventions trouvées.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Philippe Adnot, pour explication de vote.
La parole est à M. François Patriat, pour explication de vote.
La parole est à M. Francis Delattre, pour explication de vote.
La parole est à M. Pierre-Yves Collombat, pour explication de vote.
La parole est à M. Ronan Dantec, pour explication de vote.
La parole est à M. Michel Canevet, pour explication de vote.
La parole est à M. Daniel Chasseing, pour explication de vote.
La parole est à M. Joël Guerriau, pour explication de vote.
La parole est à M. Hubert Falco, pour explication de vote.
La parole est à Mme Nathalie Goulet, pour explication de vote.
La parole est à M. Michel Bouvard, pour explication de vote.
La parole est à M. Alain Bertrand, pour explication de vote.
Il faut conclure, mon cher collègue.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. le président de la commission.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 294, 584 et 815.
Je suis saisie de cinq amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 734, présenté par M. Dantec et les membres du groupe écologiste, est ainsi libellé : I. – Alinéa 2 Supprimer cet alinéa. II. – Alinéas 4 et 5 Supprimer ces alinéas. La parole est à M. Ronan Dantec.
L'amendement n° 816, présenté par M. Favier, Mmes Assassi, Cukierman et les membres du groupe communiste républicain et citoyen, est ainsi libellé : Alinéa 2 Supprimer cet alinéa. La parole est à M. Christian Favier.
