Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle d'Isabelle Debré
17049 interventions trouvées.
La parole est à Mme Cécile Cukierman, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 1002.
L'amendement n° 739, présenté par M. Dantec et les membres du groupe écologiste, est ainsi libellé : Après l’alinéa 2 Insérer deux alinéas ainsi rédigés : …° L’article L. 4134–1 est complété par un alinéa ainsi rédigé : « Il a pour mission d’éclairer le conseil régional sur les enjeux et les conséquences économiques, sociales et environneme...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jacques Mézard, pour explication de vote.
La parole est à Mme Jacqueline Gourault, pour explication de vote.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
Je mets aux voix l'amendement n° 739.
L'amendement n° 403, présenté par MM. Husson, Calvet, Houpert, Danesi, Gremillet, D. Laurent, Houel et Cardoux, est ainsi libellé : Alinéa 6 Après le mot : habitat insérer les mots : , la gestion équilibrée et durable des ressources en eau par bassin versant La parole est à M. Jean-François Husson.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Pierre-Yves Collombat, pour explication de vote.
La parole est à Mme Marie-France Beaufils, pour explication de vote.
La parole est à M. Daniel Gremillet, pour explication de vote.
La parole est à M. Marc Laménie, pour explication de vote.
La parole est à M. Ronan Dantec, pour explication de vote.
La parole est à M. Gérard Longuet, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean-Pierre Grand, pour explication de vote.
La parole est à M. Éric Doligé, pour explication de vote.
