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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle d'Isabelle Debré
17049 interventions trouvées.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Chiron, l'amendement n° I-16 est-il maintenu ?
L'amendement n° I-16 est retiré. Monsieur Karoutchi, l'amendement n° I-54 rectifié est-il maintenu ?
L'amendement n° I-54 rectifié est retiré. L’amendement n° I-132 rectifié, présenté par Mme Lienemann et M. Dilain, est ainsi libellé : Après l’article 7 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : Après l’article 683 bis du code général des impôts, il est inséré un article ainsi rédigé : « Art. … – Le vendeur de tout bien i...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Yves Pozzo di Borgo, pour explication de vote.
La parole est à M. Éric Doligé, pour explication de vote.
La parole est à M. Roger Karoutchi, pour explication de vote.
La parole est à Mme Marie-France Beaufils, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean-Claude Boulard, pour explication de vote.
La parole est à Mme Marie-Noëlle Lienemann, pour explication de vote.
La parole est à M. Philippe Dallier, pour explication de vote.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
Je mets aux voix l'amendement n° I-132 rectifié.
Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à quatorze heures trente. La séance est suspendue.
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté sous les réserves d’usage.
J’ai le regret de vous faire part du décès de notre ancien collègue Pierre Gamboa, qui fut sénateur de l’Essonne de 1977 à 1986.
M. le président du Sénat a reçu de M. le Premier ministre la convention entre l’État et l’Agence nationale de la recherche relative au programme d’investissements d’avenir, action « Technologies-clés génériques » ; la convention entre l’État et BPI-Groupe relative au programme d’investissements d’avenir, action « Programme de soutien à l’innova...
