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240 interventions trouvées.

Madame la ministre, comme partout en France, la charge de travail de la CAF du Tarn a connu, ces dernières années, une forte progression des flux d’activité : le nombre d’allocataires a progressé de 51 %, au même rythme que sur le plan national. Dans ce contexte de crise économique et sociale, le rôle du service public est évident. Pourtant, l...

Madame la ministre, vous semblez avoir pris la mesure du réel malaise ressenti à la fois par les personnels et par les usagers des caisses d’allocations familiales. Vous promettez des simplifications dans le traitement administratif et sur le plan fiscal, notamment. Tout cela semble de bon augure ! La question des effectifs et des conditions d...

Monsieur le président, madame la rapporteur, monsieur le ministre, mes chers collègues, nous le savons tous, le pouvoir d’achat des Français est aujourd’hui en berne. Certains collègues l’ont rappelé, un recul de 0, 4 % a été observé en 2012, ce qui ne s’était plus produit depuis 1984. Au même titre que l’emploi, le pouvoir d’achat est l’une d...

Dans les départements frontaliers, les consommateurs n'hésitent pas à s'approvisionner à l'étranger. La baisse de la consommation enregistrée en France est-elle liée à une augmentation de ces achats transfrontaliers ?

Monsieur le président, M. Jean-Claude Frécon, retenu à Strasbourg pour une session de l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe, m’a chargée de faire une mise au point au sujet d’un vote intervenu la semaine dernière. Le 17 janvier dernier, lors du scrutin public n° 82 portant sur l’article 2 du projet de loi relatif à l’élection des co...

Monsieur le président, madame, monsieur les ministres, mes chers collègues, je souhaite saluer à mon tour l’initiative de Nicole Bonnefoy, qui s’est saisie de ce sujet avec pugnacité. Ce rapport d’information nous présente aujourd’hui des orientations dont chacun s’accorde à reconnaître la clarté et le courage. Félicitons aussi Sophie Primas d’...

Cette question concerne le centre hospitalier intercommunal, ou CHIC, de Castres Mazamet. Le futur schéma régional d’organisation des soins évoque la suppression de l’autorisation d’activité de rythmologie interventionnelle pour centraliser ces prises en charge au centre hospitalier d’Albi. Or le CHIC Castres Mazamet assure en Midi-Pyrénées l...

Madame la ministre, nos inquiétudes étaient donc légitimes. Vous nous avez tout à fait rassurés concernant l’activité cardiologique de rythmologie interventionnelle sur notre secteur, et je vous en remercie. S’agissant du financement du déménagement, et compte tenu du caractère mitigé de votre réponse, nous resterons attentifs à ce que le tra...

Pour avoir présidé l'Observatoire régional de l'air en Midi-Pyrénées (Oramip), l'AASQA de ma région, je connais le fonctionnement de ces associations. Elles vivent des subsides de l'État et, surtout, des industriels locaux, ceux qui polluent. Vous auriez besoin d'une commande pour effectuer ce suivi et disposer des moyens correspondants.

Les pesticides dans l'air font-ils partie de l'étude longitudinale française depuis l'enfance (ELFE) ?

Merci pour ce rapport accessible et pédagogique. Je souhaite revenir sur le financement des investissements immobiliers, passés en dix ans de 2,7 à 6,4 milliards, et sur l'accompagnement des déménagements. Je pense à la fusion des établissements de Castres et de Mazamet. Le nouveau centre hospitalier intercommunal déborde sur la Haute-Garonne e...

Pour autant, les études des AASQA sont publiques, les agriculteurs peuvent les consulter sur Internet.

Nous avons visité l'une de ces entreprises et le problème de l'emploi de saisonniers et de main d'oeuvre étrangère s'y était posé, ainsi que le problème de la formation. Le coût de cette formation pour une entreprise dont la production est saisonnière est très élevé et il semble difficile de pérenniser ces emplois de saisonniers ou d'étrangers ...

Il a été question de la pulvérisation des produits sur des grandes cultures de plein-air. Dans les cultures sous serre, notamment maraîchères, quel est le niveau de protection des salariés saisonniers qui, le lendemain de la pulvérisation, manipulent les plantes ? Sont-ils informés des conséquences de leur exposition ?