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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Jacqueline Gourault
13464 interventions trouvées.
La parole est à Mme Pascale Gruny.
La parole est à M. le ministre.
La discussion générale est close. Nous allons procéder au vote sur la proposition de résolution.
Mes chers collègues, je rappelle que la conférence des présidents a décidé que les interventions des orateurs valaient explication de vote. Je mets aux voix la proposition de résolution. J'ai été saisie d'une demande de scrutin public émanant du groupe écologiste. Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l'article 56 du r...
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J'invite Mmes et MM. les secrétaires à procéder au dépouillement du scrutin.
Voici, compte tenu de l’ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 71 : Nombre de votants343Nombre de suffrages exprimés219Pour l’adoption208Contre 11Le Sénat a adopté.
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, mercredi 7 décembre 2016 : De quatorze heures trente à dix-huit heures trente :
Proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relative à l’extension du délit d’entrave à l’interruption volontaire de grossesse (n° 174, 2016-2017) ; Rapport de Mme Stéphanie Riocreux, fait au nom de la commission des affaires sociales (n° 183, 2016-2017) ; Texte de la commission (n° 184, 2...
Proposition de résolution visant à généraliser les contrats de ressources présentée, en application de l’article 34-1 de la Constitution, par M. Hervé Poher (n° 87, 2016-2017). Deuxième lecture de la proposition de loi, modifiée par l’Assemblée nationale, relative à la suppression de la publicité commerciale dans les programmes jeunesse de la ...
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté sous les réserves d’usage.
La parole est à M. Michel Raison.
Acte vous est donné de cette mise au point, mon cher collègue. Elle sera publiée au Journal officiel et figurera dans l’analyse politique du scrutin.
M. le président du Sénat a reçu de M. le président de l’Assemblée de la Polynésie française, par lettre en date du 10 novembre 2016 : - le rapport n° 128-2016 et l’avis n° 2016-20 A/APF du 10 novembre 2016 sur le projet de loi autorisant l’adhésion de la France, pour le compte de la Nouvelle-Calédonie, la Polynésie française, Saint-Pierre-et-M...
L’ordre du jour appelle le débat sur l’avenir du transport ferroviaire en France, organisé à la demande du groupe du RDSE. La parole est à M. Alain Bertrand, orateur du groupe auteur de la demande.
La parole est à M. Ronan Dantec, pour le groupe écologiste.
La parole est à M. Jean-Yves Roux, pour le groupe socialiste et républicain.
Mme la présidente. Monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, j’ai le très grand plaisir, au nom du Sénat tout entier, de saluer la présence, dans notre tribune officielle, d’une délégation de sénateurs du Cambodge, conduite par Mme Ty Borasy, présidente de la commission des affaires étrangères et de la coopération internationale du Sé...
La délégation effectue actuellement un séjour d’études en France sur les thèmes des collectivités territoriales, du développement économique local, de l’aménagement du territoire et de la politique en faveur des petites et moyennes entreprises. Après une journée d’entretiens au Sénat lundi, elle a été reçue hier en Seine-et-Marne par notre col...
Nous reprenons le débat sur l’avenir du transport ferroviaire en France. Dans la suite du débat, la parole est à Mme Marie-Hélène Des Esgaulx, pour le groupe Les Républicains.
