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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Jacqueline Gourault
13464 interventions trouvées.
Mme la présidente. La parole est à Mme Anne-Catherine Loisier, pour le groupe de l’UDI-UC.
La parole est à M. Joël Labbé, pour le groupe écologiste.
La parole est à M. Franck Montaugé, pour le groupe socialiste et républicain.
Mme la présidente. La parole est à M. Daniel Gremillet, pour le groupe Les Républicains.
La parole est à M. Yannick Botrel, pour le groupe socialiste et républicain.
La parole est à M. Philippe Mouiller, pour le groupe Les Républicains.
La parole est à M. le ministre.
Nous en avons terminé avec le débat sur la sauvegarde et la valorisation de la filière élevage.
La commission de l’aménagement du territoire et du développement durable a proposé deux candidatures pour un organisme extraparlementaire. La présidence n’a reçu aucune opposition dans le délai d’une heure prévu par l’article 9 du règlement. En conséquence, ces candidatures sont ratifiées et je proclame M. Jérôme Bignon et Mme Nicole Bonnefoy...
Il va être procédé à la nomination des sept membres titulaires et des sept membres suppléants des commissions mixtes paritaires chargées d’élaborer un texte sur les dispositions restant en discussion, d’une part, du projet de loi relatif à une liaison ferroviaire entre Paris et l’aéroport Paris-Charles-de-Gaulle, et, d’autre part, de la proposi...
La séance est reprise.
La parole est à M. Jackie Pierre.
Acte vous est donné de cette mise au point, mon cher collègue. Elle sera publiée au Journal officiel et figurera dans l’analyse politique du scrutin.
L’ordre du jour appelle, à la demande du groupe socialiste et républicain, la discussion de la proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relative à l’action extérieure des collectivités territoriales et à la coopération des outre-mer dans leur environnement régional (proposition n° 497 [20...
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à Mme Gélita Hoarau.
La parole est à M. Guillaume Arnell.
Nous reprenons l’examen du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, de financement de la sécurité sociale pour 2017. Dans la discussion des articles, nous en sommes parvenus à la quatrième partie. QUATRIÈME PARTIE DISPOSITIONS RELATIVES AUX DÉPENSES POUR L’EXERCICE 2017 Titre Ier DISPOSITIONS RELATIVES À LA BRANCHE FAMILLE
Je suis saisie de cinq amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 383 rectifié, présenté par Mmes Garriaud-Maylam et Deromedi, MM. Frassa et Cadic et Mme Kammermann, est ainsi libellé : I. – Alinéas 4 à 7 Supprimer ces alinéas. II. – Alinéas 26 à 38 Supprimer ces alinéas. III. – Alinéa 48 Supprimer cet alinéa. ...
L'amendement n° 74, présenté par Mme Cayeux, au nom de la commission des affaires sociales, est ainsi libellé : I. – Alinéa 22, première phrase Supprimer les mots : par lettre recommandée avec demande d'avis de réception II. – Alinéa 32 Supprimer cet alinéa. La parole est à Mme Caroline Cayeux, rapporteur.
