Interventions en hémicycle de Jacqueline Gourault

Quel est l’avis du Gouvernement ?

Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J'invite Mmes et MM. les secrétaires à procéder au dépouillement du scrutin.

Monsieur le rapporteur spécial, l’amendement n° II-76 est-il maintenu ?

Voici le résultat du scrutin n° 56 : Le Sénat a adopté. Nous allons maintenant procéder au vote des crédits, modifiés, de la mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation », figurant à l’état B. Je n’ai été saisie d’aucune demande d’explication de vote avant l’expiration du délai limite. Je mets aux voix ces crédits, modifi...

Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J'invite Mmes et MM. les secrétaires à procéder au dépouillement du scrutin.

L’amendement n° II-76 est retiré. L'amendement n° II-194 rectifié ter, présenté par MM. Cadic, Frassa et les membres du groupe Union des Démocrates et Indépendants - UC, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :

Voici le résultat du scrutin n° 57 : Le Sénat a adopté. J’appelle en discussion les articles 48, 49 et 50, qui sont rattachés pour leur examen aux crédits de la mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation ». Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Action de la France en Europe et dans le monde Dont Titre 2 Diplomatie culturelle et d’influence Dont Titre 2 Français à l’étranger et affaires consulaires Dont Titre 2 Conférence ‘Paris Climat 2015’ Total Solde La parole est à M. Aymeri de Montesquiou.

L'amendement n° II-112, présenté par M. Lemoyne, au nom de la commission des affaires sociales, est ainsi libellé : I Alinéa 2 Rédiger ainsi cet alinéa : 1° Au premier alinéa, les mots : « s’ils sont âgés de plus de soixante ans et s’ils » sont remplacés par les mots : « et qu’ils » et le mot : « quinze » est remplacé par le mot : « dix » ; ...

Quel est l’avis de la commission ?

Quel est l’avis de la commission ?

Quel est l’avis du Gouvernement ?

Quel est l’avis du Gouvernement ?

Monsieur de Montesquiou, l’amendement n° II-194 rectifié ter est-il maintenu ?

Je mets aux voix l'amendement n° II-112.

L’amendement n° II-194 rectifié ter est retiré. L'amendement n° II-165, présenté par MM. Ravier et Rachline, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :

Je constate que cet amendement a été adopté à l’unanimité des présents. Je mets aux voix l'article 48, modifié.

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Action de la France en Europe et dans le monde Dont Titre 2 Diplomatie culturelle et d’influence Dont Titre 2 Français à l’étranger et affaires consulaires Dont Titre 2 Conférence ‘Paris Climat 2015’ Total Solde Cet amendement n'est pas soutenu.

L'amendement n° II-107, présenté par Mmes Lepage et Conway-Mouret et MM. Leconte et Yung, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Action de la France en Europe et dans le monde Dont Titre 2 Diplomatie culturelle et d’influence Dont Titre 2 Français à l’étranger et affaires consulaires Dont Titre 2 Conférence ‘Paris Climat 2015’ Total Solde La parole est à Mme Claudine Lepage.