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Mes chers collègues, nous avons achevé l’examen des crédits de la mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation ».
Quel est l’avis de la commission ?
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mardi 2 décembre 2014, à quatorze heures trente et le soir : Suite du projet de loi de finances pour 2015, adopté par l’Assemblée nationale (n° 107, 2014-2015). Examen des missions : - Gestion des finances publiques et des ressources humaines e...
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Madame Lepage, l’amendement n° II-107 est-il maintenu ?
Je mets aux voix l’amendement n° II-107.
Nous allons procéder au vote des crédits, modifiés, de la mission « Action extérieure de l’État », figurant à l’état B. Je n’ai été saisie d’aucune demande d’explication de vote avant l’expiration du délai limite. Je mets aux voix ces crédits, modifiés.
Nous avons achevé l’examen des crédits de la mission « Action extérieure de l’État ».
Le Sénat va examiner les crédits de la mission « Engagements financiers de l’État », des comptes de concours financiers « Accords monétaires internationaux » et « Avances à divers services de l’État ou organismes gérant des services publics », ainsi que des comptes d’affectation spéciale « Participation de la France au désendettement de la Grèc...
La parole est à M. Maurice Vincent, rapporteur spécial.
Veuillez conclure, monsieur le rapporteur spécial.
La parole est à M. le rapporteur pour avis.
Veuillez conclure, monsieur le rapporteur pour avis.
Je vous rappelle que le temps de parole attribué à chaque groupe pour chaque discussion comprend le temps d’intervention générale et celui de l’explication de vote. Je vous rappelle également qu’en application des décisions de la conférence des présidents, aucune intervention des orateurs des groupes ne doit dépasser dix minutes. Par ailleurs...
La parole est à Mme Marie-France Beaufils.
La parole est à M. Yvon Collin.
La parole est à M. Martial Bourquin.
La parole est à M. le ministre.
Nous allons maintenant procéder au vote des crédits de la mission « Engagements financiers de l’État », figurant à l’état B.
Je n’ai été saisie d’aucune demande d’explication de vote avant l’expiration du délai limite. Je mets aux voix ces crédits.