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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Jacqueline Gourault
14879 interventions trouvées.
La délégation effectue actuellement un séjour d’études en France sur les thèmes des collectivités territoriales, du développement économique local, de l’aménagement du territoire et de la politique en faveur des petites et moyennes entreprises. Après une journée d’entretiens au Sénat lundi, elle a été reçue hier en Seine-et-Marne par notre col...
Nous reprenons le débat sur l’avenir du transport ferroviaire en France. Dans la suite du débat, la parole est à Mme Marie-Hélène Des Esgaulx, pour le groupe Les Républicains.
Il faut conclure, ma chère collègue.
Deux phénomènes ont des conséquences très importantes sur les ressources de nos collectivités territoriales : la contribution, ou ponction, destinée au redressement des finances publiques, et l'évolution territoriale prévue par la loi NOTRe, s'agissant tant de la taille des régions que, surtout, de l'intercommunalité. Comme l'a dit René Vandie...
La parole est à Mme Évelyne Didier, pour le groupe communiste républicain et citoyen.
Certes, monsieur Vasselle, le soutien aux projets des communes est en baisse de 2,16 % en autorisations d'engagement. La consommation des crédits de paiement dépendra à la fois des projets des communes et de la répartition des enveloppes que proposera le Comité des finances locales. Je ne peux vous répondre à l'avance. Je voudrais enfin dire u...
La parole est à M. Jacques Mézard, pour le groupe du RDSE.
J'ai écouté mes collègues.
La parole est à M. Hervé Maurey, pour le groupe UDI-UC.
La parole est à M. Philippe Madrelle, pour le groupe socialiste et républicain.
Mes chers collègues, s’il vous plaît, un peu de silence ! Laissez l’orateur parler !
Monsieur Madrelle, s’il vous plaît, ne répondez pas !
Il faut conclure, mon cher collègue !
Mme la présidente. La parole est à M. Louis Nègre, pour le groupe Les Républicains.
La parole est à Mme Brigitte Micouleau, pour le groupe Les Républicains.
Mme la présidente. La parole est à M. Michel Raison, pour le groupe Les Républicains.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
Nous en avons terminé avec le débat sur l’avenir du transport ferroviaire en France. Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux quelques instants. La séance est suspendue.
La séance est reprise.
Je rappelle au Sénat que M. le Premier ministre a demandé au Sénat de bien vouloir procéder à la désignation de deux sénateurs appelés à siéger au sein du conseil d’administration de l’Agence française pour la biodiversité. La commission de l’aménagement du territoire et du développement durable a proposé les candidatures de M. Jérôme Bignon e...
