Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Jacqueline Gourault
14879 interventions trouvées.
Mes chers collègues, par courrier en date de ce jour, M. Jacques Mézard, président du groupe RDSE, demande de compléter l’ordre du jour de l’« espace réservé » à son groupe du jeudi 29 janvier 2015, au matin, par un débat sur le thème : « La France dispose-t-elle encore du meilleur système de santé au monde ? ». Acte est donné de cette demande...
En application de l’article 45, alinéa 2, de la Constitution, le Gouvernement a engagé la procédure accélérée pour l’examen du projet de loi autorisant la ratification de l’accord d’association entre l’Union européenne et la Communauté européenne de l’énergie atomique et leurs États membres, d’une part, et la République de Moldavie, d’autre par...
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au jeudi 18 décembre 2014 : À neuf heures trente : 1. Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, autorisant l’approbation de la convention entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de l...
Nous reprenons la discussion, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi portant nouvelle organisation territoriale de la République. Dans la suite de la discussion générale, la parole est à M. François-Noël Buffet.
La parole est à M. Claude Haut.
Veuillez conclure, cher collègue.
La parole est à M. Jean-Jacques Lasserre.
Soyez bref, mon cher collègue !
La parole est à M. Jean-Pierre Grand.
La parole est à Mme Odette Herviaux.
La parole est à M. Jean-Léonce Dupont.
La parole est à M. Philippe Dallier.
Mme la présidente. La parole est à Mme Marie-Françoise Perol-Dumont.
La parole est à M. Michel Vaspart.
Veuillez conclure, mon cher collègue.
La parole est à M. Philippe Kaltenbach.
Veuillez conclure, mon cher collègue.
Je vous remercie de conclure, monsieur Kaltenbach.
