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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Jacqueline Gourault
14879 interventions trouvées.
La parole est à M. Henri Tandonnet.
Très bien !
La parole est à M. René Vandierendonck
La parole est à M. Ronan Dantec.
La parole est à M. Christian Favier.
La parole est à Mme Hermeline Malherbe.
le ministre, mes chers collègues, je vous propose de prolonger cette séance jusqu’à minuit trente, afin d’aller plus avant dans la discussion générale de ce texte. Il n’y a pas d’opposition ?... Il en est ainsi décidé. La parole est à M. Bruno Sido.
La parole est à M. Jean-Marie Bockel.
La parole est à M. Éric Doligé.
La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mercredi 29 octobre 2014, à quatorze heures trente et le soir : 1. Scrutin pour l’élection de six juges titulaires et de six juges suppléants à la Cour de justice de la République et scrutins pour l’élection de six membres titulaires et de six me...
Madame la présidente, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, il n’est pas aisé d’intervenir en dernier. Néanmoins, je veux indiquer, au nom du groupe UDI-UC, les éléments qui nous semblent essentiels. Cher Henri Tandonnet, je tiens avant toute chose à saluer votre initiative. Le dépôt de votre proposition de loi en janvier dernier...
Suivant l’orientation que souhaite prendre notre rapporteur, je centrerai mon propos sur la problématique des chemins ruraux. Si le champ de la proposition de loi de notre collègue est plus vaste, il reconnaît lui-même que sa réflexion part de la question des chemins ruraux. Comme l’a rappelé notre rapporteur, il existe des centaines de millie...
Aussi, je tiens à saluer une fois encore l’initiative d’Henri Tandonnet. Le sujet qu’il nous soumet aujourd’hui touche beaucoup de communes. Moi-même, dès le lendemain de l’examen du rapport en commission des lois, la semaine dernière, j’étais interrogée par un maire de mon département sur cette question. Le hasard fait bien les choses et montr...
Je retirerai mon amendement n° 5.
Absolument !
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, la proposition de loi de MM. Alain Richard et Jean-Pierre Sueur est accueillie très positivement par tous les élus et leurs associations, après la décision du Conseil constitutionnel du 20 juin dernier faisant suite à la question prioritaire de constitutionnalité posée par la com...
Si vous le voulez, mes chers collègues, je vais organiser un déplacement à Salbris ! Il s’agit d’une commune de taille assez modeste, comptant un peu plus de 6 000 habitants, qui est le cœur de la communauté de communes Sologne des rivières. Pour des questions de personnes, bien davantage que pour des raisons politiques, la ville-centre de Salb...
Eh oui !
Il est défendu, monsieur le président.
