Interventions de Jacqueline Gourault

Absolument !

Oui !

Bien sûr !

C’est une double sanction !

C’est gentiment dit !

Mme Jacqueline Gourault. Vous pourriez faire un petit effort, madame la secrétaire d'État !

Après les annonces récentes du Premier ministre sur les projets du Gouvernement en matière de décentralisation et dans la mesure où nous recevons Mme Lebranchu le 6 mai prochain, je pense qu'il serait intéressant que la délégation se saisisse de cette actualité avant le dépôt du projet de loi prévu afin de rappeler nos fondamentaux. Je prends ...

Merci beaucoup, Monsieur Vial, de votre exposé : on voit bien votre préoccupation de respecter les économies de la loi de 2005 tout en recherchant en même temps des solutions concrètes. Notre collègue Claire-Lise Campion a accompli sur ce sujet un travail considérable, elle a réussi un dialogue constructif avec les associations, ce qui n'était ...

Je vous rappelle que la proposition de loi rédigée sur ce point par notre collègue Éric Doligé avait supprimé le recours à une commission nationale, dans un souci d'allégement des procédures.

Je vous remercie. Je donne la parole à notre collègue Georges Labazée.

Monsieur Vial, souhaitez-vous donner votre éclairage sur ce sujet ?

En ce qui concerne la mise en place d'une expérimentation de la mutualisation des obligations, je souhaiterais attirer votre attention sur un point, suite à une expérience personnelle vécue dans le domaine de l'hôtellerie. Après une opération, j'ai eu des difficultés à me déplacer et j'ai donc cherché, à proximité du Sénat, un hôtel accessible....

Monsieur Vial, je vous remercie pour cet excellent travail, qui s'intègre bien dans les discussions du moment. Il s'articule parfaitement avec le prochain débat en séance. Je consulte maintenant la délégation sur l'adoption du rapport. Le rapport et ses propositions sont adoptés.

Quel succès !

Mis à part le fait que la référence au 1er janvier 2015 est supprimée, qu'ajoute cet amendement ?

Mes chers collègues, je vous propose tout d'abord de régler en points divers quelques questions d'organisation de nos travaux. Le 5 novembre dernier, la délégation a organisé une table ronde sur « La sécurité sociale des élus locaux » avec les représentants des associations d'élus et des administrations concernées : DGCL et Direction de la sécu...

Je ne relève aucune opposition, le groupe de travail sera donc créé au sein de la délégation. J'en viens à présent à la seconde question des « points divers » de notre ordre du jour : la préparation du rapport d'information d'Hervé Maurey sur « les collectivités territoriales et le financement des lieux de culte », dont l'examen et la publica...

Même si elle s'en inspire, cette consultation sera bien entendu plus restreinte que celle des états généraux de la démocratie territoriale. Dans le cadre du rapport sur les lieux de culte, il s'agit de sélectionner un échantillon représentatif de maires ou d'adjoints en charge de la question, et de leur transmettre un questionnaire élaboré par ...

Le projet est adopté à l'unanimité des présents. Nous allons maintenant procéder à l'audition de M. Daniel Béhar, géographe et professeur à l'Université de Paris XII Val-de-Marne. M. Béhar travaille sur l'organisation territoriale et sur la gouvernance des collectivités au travers de thèmes tels que la diversité des interdépendances et des flu...

Souhaitez-vous intervenir maintenant pour alimenter le débat ?