899 interventions trouvées.
Encore !
Vous donnez dans la psychanalyse…
Ils n’ont pas le choix !
Ben voyons !
De l’ouest, du centre, du sud…
Monsieur le président, madame la ministre, monsieur le ministre, monsieur le président de la commission spéciale, mesdames les rapporteurs, mes chers collègues, nous examinons aujourd’hui en nouvelle lecture le projet de loi relatif à l’égalité et à la citoyenneté. Je le rappelle à mon tour : la commission mixte paritaire ne pouvait parvenir à ...
La droite a rejeté tous les nouveaux droits que le Gouvernement voulait offrir à la jeunesse et qui confirmaient son émancipation. À cet égard, le présent texte se place dans la droite ligne de la loi pour la refondation de l’école de la République, que Vincent Peillon avait fait adopter en 2013, …
… et que la droite n’avait pas non plus voté. Chers collègues de la majorité sénatoriale, une fois de plus, vous tentez de faire échec aux mesures concrètes par lesquelles le Gouvernement entend rassembler tous les Français autour des valeurs de la République, …
… guérir les fractures mises en lumière par les attentats de 2015 et faire tomber progressivement les barrières auxquelles une partie de nos concitoyens se heurtent dans leur vie quotidienne. Toutes ces idées généreuses sont passées à la moulinette, sur l’initiative des sénatrices et des sénateurs de la majorité sénatoriale, lesquels sont reve...
Je vous rappelle que le titre Ier du projet de loi crée les conditions de la généralisation d’une culture de l’engagement citoyen tout au long de la vie et renforce la priorité à la jeunesse portée par le Gouvernement depuis 2012.
Il doit notamment mettre en œuvre le parcours citoyen généralisé, annoncé par le Président de la République, la généralisation du service civique et la réserve citoyenne tout au long de la vie. Ainsi, mesdames et messieurs les sénateurs, si la question préalable qui vient de nous être présentée était adoptée, nous ne pourrions pas nous prononc...
… alors que cette disposition est très attendue par le secteur associatif et les seize millions de bénévoles qui s’y investissent.
Nous ne nous prononcerions pas non plus sur l’ouverture du service civique à de nouvelles structures, je pense en particulier aux centres dramatiques nationaux nouvellement introduits à l’Assemblée nationale. Nous ne pourrions pas nous prononcer, encore, sur la rationalisation du pilotage des structures d’information des jeunes, ni sur la syst...
… sur l’ouverture du financement du permis de conduire au compte personnel de formation, le CPF, sur l’élargissement de l’accès au troisième concours dans les trois fonctions publiques, afin de valoriser tous les types d’expérience professionnelle.
Vous voudriez également nous priver d’un débat sur le durcissement de la répression des délits de provocation, de diffamation, d’injures et d’actes racistes, ainsi que sur la fin des discriminations en droit contre les gens du voyage.
Monsieur le Président, madame, monsieur les ministres, mes chers collègues, bien évidemment, les sénateurs du groupe socialiste et républicain voteront contre la motion tendant à opposer la question préalable qui vient de nous être brillamment présentée par le président de la commission spéciale. Certes, cette procédure est prévue par notre rè...
M. Jacques-Bernard Magner. … et elle n’a confiance ni dans la jeunesse ni en nos concitoyens.
Cet amendement a pour objet d’étendre, à compter de 2017, le crédit d’impôt codifié à l’article 220 quindecies du code général des impôts à tous les spectacles vivants. Il n’y a aucune raison de réserver le bénéfice du crédit d’impôt spectacle vivant au seul secteur musical ! Cet article du code général des impôts s’applique depuis le 1...
Ce n’est pas sûr !
Nous avons entendu ce soir deux rapporteurs véhéments contre l'Assemblée nationale. Elles contestent la volonté de parvenir à un consensus de la part de l'Assemblée mais, elles non plus, n'en ont pas beaucoup manifesté. Je les renvoie dos à dos. La commission mixte paritaire qui s'est tenue dans cette salle a révélé ces divergences. L'Assemblée...