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Monsieur le président, en première lecture, le Sénat, après avoir noué un dialogue avec de nombreux responsables, a adopté plusieurs mesures. L'Assemblée nationale, pour sa part, a voté de nouvelles dispositions. Aujourd'hui, nous sommes saisis d'un certain nombre d'amendements, dont celui du Gouvernement, qui nous laissent un peu perplexes. ...
M. Jacques Blanc. Etant donné la position du Gouvernement et notre volonté de faire un effort considérable dans le cadre des ORIL, je retire l'amendement n° 201.
Je retire cet amendement, monsieur le président.
Je retire également cet amendement, monsieur le président.
Cet amendement a pour objet d'attirer l'attention sur le fait que, dans les petites stations touristiques situées en zone de revitalisation rurale, l'obligation de réserver 15 % des logements de tourisme aux saisonniers peut être extrêmement difficile à respecter. Nous ne voudrions pas pénaliser la réalisation d'équipements dans ces zones de re...
Je le retire, mais je voudrais insister sur le fait qu'il est parfois difficile à de petites stations touristiques de respecter un certain nombre de seuils. Je ne sous-estime pas pour autant les problèmes des travailleurs saisonniers et le besoin de trouver des solutions satisfaisantes. Je retire donc mon amendement, en souhaitant que l'on pre...
Il s'agit non pas d'ouvrir de nouvelles niches fiscales mais, au contraire, de confirmer une politique nationale ambitieuse de réhabilitation pour créer des hébergements. Cette volonté a été exprimée conjointement par le ministère du tourisme, le ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, les collectivités territoriales - M. le se...
Merci, monsieur le rapporteur !
Bravo !
Notre collègue Gérard César, que je remercie, a exprimé le sentiment du groupe de la vigne et du vin. Le groupe UMP votera cet amendement. Je tiens, au passage, à féliciter le Gouvernement, en particulier M. le ministre de la santé, M. Douste-Blazy, ainsi que M. le ministre de l'agriculture. Il nous a en effet permis de sortir d'une situation ...
... qui doivent être reconnus, qui méritent d'être respectés, parce que ces viticultrices et viticulteurs maintiennent la vie, assurent l'aménagement de notre territoire, entretiennent les paysages, développent l'emploi, et ils ne font aucun mal, à condition bien sûr que l'on n'abuse pas de leurs produits. Monsieur le ministre, vous avez donné...
Messieurs les secrétaires d'Etat, cette deuxième lecture va nous permettre d'améliorer encore le projet de loi, et pourtant beaucoup a déjà été fait. Je tiens à féliciter ici notre rapporteur, M. Jean-Paul Emorine, et à remercier le Gouvernement car il a accepté un certain nombre d'amendements qui donnent à ce texte une dimension importante. I...
Eh oui !
M. Jacques Blanc. Politiciennes !
Très bien !
Elle est encore très jeune !
Il fallait le faire avant !
Très bien !
Très bien !