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1002 interventions trouvées.

s'est interrogé sur l'externalisation des communications militaires par satellite (système Syracuse). Il a également souhaité savoir si le principe de nommer un officier général à la tête de la DIRISI était maintenu pour l'avenir. Le général Fresko a rappelé que la DIRISI n'était pas en charge de l'ensemble des externalisations et, en particul...

a noté avec regrets que le projet de loi, en se focalisant sur la création d'un métro automatique en Île-de-France, semblait en retrait par rapport aux ambitions initiales du Président de la République en matière d'emploi et de logement. Il s'est toutefois réjoui que l'article 7 du projet de loi ouvre des perspectives intéressantes en permettan...

Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, j’ai l’impression, depuis le début de la soirée, que certains d’entre nous refont le débat de 2007, centrant leurs interventions sur le vieillissement des matériels roulants, leur manque de confort et de régularité. Je tiens à dire, monsieur le secrétaire d’État, que c’...

Mais ce n’est pas le sujet dont nous discutons ce soir. Notre débat concerne une évaluation et peut-être – nous venons de l’entendre – un renforcement de la loi de 2007 sur le dialogue social et la continuité du service public dans les transports terrestres réguliers de voyageurs. Cette loi s’applique maintenant depuis deux ans et je me félici...

Monsieur le président, monsieur le ministre, je voudrais tout d’abord rassurer notre collègue Jean Desessard : le groupe UMP est mobilisé sur ce texte depuis le début de son examen, étant rappelé que nos débats de première lecture ont duré huit jours et huit nuits, y compris samedi et dimanche. Par conséquent, monsieur Desessard, je ne peux pa...

Le temps est venu de nous prononcer sur une réforme indispensable, qui va enfin donner à La Poste les moyens de sa modernisation. Comme M. le ministre l’a rappelé, le 1er janvier 2011, La Poste sera confrontée à une échéance majeure, celle de l’ouverture totale à la concurrence du secteur postal. Face à ce défi, conjugué à une forte diminutio...

Le projet de loi consacre, de manière limpide et précise, les quatre missions de service public de La Poste auxquelles les Français sont attachés : le service universel postal six jours sur sept, le transport et la distribution de la presse sur tout le territoire, l’accessibilité bancaire par La Banque postale, filiale de La Poste, et la présen...

Madame la présidente, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, j’espère que le ministre de la défense pourra nous rejoindre avant la fin de ce débat, car je sais quels ont été son engagement et sa volonté pour faire aboutir ce texte. Si nous sommes réunis ce soir pour voter ce texte définitivement, c’est à lui que nous le devons !

En cette fin de session, le vote des conclusions de la commission mixte paritaire relative à la reconnaissance et à l’indemnisation des victimes des essais nucléaires français est un moment solennel. Vous le savez, la France a procédé à 210 essais nucléaires, dans le Sahara algérien et en Polynésie française. Au cours de ces essais, des retomb...

M. Jacques Gautier. Il reste que nous avons à nous prononcer non pas sur un décret, mais sur un texte qui marquera l’histoire. Alors, pour les victimes civiles et militaires et eu égard au long combat qu’ont mené les associations, il nous incombe, à nous sénateurs, d’adopter ce projet de loi. Il y va de l’honneur de la République envers ceux qu...

Cet amendement de précision concerne le secteur viticole pour lequel un changement de nomination a entraîné une modification de l’habilitation à contrôler et à constater les infractions relatives à l’organisation du marché du vin. Notre collègue Gérard César propose, à travers cet amendement, de remplacer les mots : « office national interprof...

s'est interrogé sur le financement nécessaire de l'augmentation des soldes des militaires et des policiers afghans. Il a souhaité également savoir si l'ONU exerçait une coordination sur les contributions diverses, et parfois contradictoires, des multiples intervenants en matière d'assistance économique et humanitaire dans ce pays. Par ailleurs,...

a précisé qu'il avait assisté à l'inauguration, par le Président de la République, de la nouvelle base militaire française d'Abou Dhabi, aux Emirats Arabes Unis, et que le Président de la République avait souligné à cette occasion la complémentarité qui existait entre cette nouvelle base et la présence militaire française à Djibouti. Il a rappe...

A la suite de cet exposé, M. Jacques Gautier s'est félicité de la coordination établie entre la délégation de l'Assemblée nationale et celle du Sénat, qui avait permis de faire connaître les points de vue français dans les différents débats et d'appuyer l'élection de M. Jean-Michel Boucheron, député, à la vice-présidence de l'Assemblée parlemen...

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, dès le 4 décembre 2008, alors que notre pays venait d’être frappé par la crise bancaire et financière mondiale, le Président de la République présentait un audacieux plan de relance de l’économie, doté de 26 milliards d’euros et résolument orienté vers l’investissement public et ...