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291 interventions trouvées.

Votre ministre de la défense a évoqué le rétablissement du service militaire. Est-ce réellement à l'étude ? Selon quelles modalités et quel calendrier ? La dépendance de l'Allemagne vis-à-vis de la Chine s'accroît encore cette année. Quelles pistes sont-elles étudiées pour mettre fin à cette dépendance ? Faut-il étudier la question à l'échelon...

En ma qualité de président d'âge, il me revient d'ouvrir la première réunion de la commission spéciale sur la proposition de loi visant à renforcer la prévention et la lutte contre l'intensification et l'extension du risque incendie, dont la composition a été confirmée en séance publique la semaine dernière. Conformément au Règlement du Sénat...

Lors des déplacements organisés dans le cadre de la préparation de ce rapport, de grandes différences d'appréciation sur les priorités stratégiques et les modalités d'action ont pu être notées. Elles concernaient les champs d'action de la France à mettre en avant - faut-il parler de sécurité et défense, de développement économique ou de défense...

La guerre en Ukraine a-t-elle modifié le rapport de forces avec la Turquie en mer Égée ? Votre industrie de défense a subi de nombreux désinvestissements au cours des dernières années ; dans quel état se trouve-t-elle aujourd'hui ? Quelles faiblesses identifiez-vous ?

Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, les normes sont un enjeu essentiel de la souveraineté. Pour les entreprises, la norme, c’est la notation, et la notation, c’est l’accès au crédit, voire au marché. Cette loi s’applique particulièrement à la RSE et à la publication d’informations que toutes les entreprises, ou presqu...

Pensez-vous que les industriels français sont prêts à entrer dans une nouvelle ère de production ? Comment l'État peut-il les accompagner ? L'opinion russe semble s'inverser sérieusement. N'est-ce pas la véritable arme qui arrêtera Poutine ?

Monsieur le président, madame la ministre, madame la secrétaire d’État, mes chers collègues, en 2023, les crédits de la mission « Aide publique au développement » augmenteront de 21, 4 % en autorisations d’engagement et de 16 % en crédits de paiement. Avec ce projet de loi de finances, l’objectif, annoncé par le Président de la République en 2...

Alors que la France vit une crise d’influence, notamment en Afrique, continent prioritaire de notre politique de développement, il est nécessaire de renforcer encore davantage cette transparence. Il est aussi indispensable de mettre en avant notre politique de développement et notre apport à la solidarité internationale par des actions de commu...

Vous avez insisté sur le besoin de disposer d'aviateurs de haut niveau. Pour cela, les impératifs de formation et de fidélisation sont incontournables. Or, un rapport de l'Assemblée nationale s'inquiète de la baisse de l'activité aérienne par pilote pour la chasse et l'aviation de transport. Partagez-vous cette inquiétude ? Le ministère de la ...

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, en 2020, plusieurs semaines de combats ont déchiré l’Arménie et l’Azerbaïdjan. Plus de 6 500 personnes ont alors été tuées. Les armes se sont tues à la suite d’un cessez-le-feu publié le 10 novembre 2020. Des affrontements sporadiques ont eu lieu au cours de l’année 2021. Plus r...

Mon colonel, vous nous avez expliqué que les troupes ukrainiennes étaient en état de supériorité. Quelle erreur stratégique les Ukrainiens doivent-ils absolument éviter pour rester dans cette dynamique de victoire ? Les formations menées par des Occidentaux pourraient-ils aider ?

Le rapport que nous vous présentons actualise celui que j'avais rédigé en juin 2020 avec la présidente de la Délégation sénatoriale aux entreprises de l'époque, Élisabeth Lamure. Nous avions alors formulé 18 recommandations, dont certaines ont été relayées par la Plateforme RSE, qui réunit tous les acteurs concernés par ce sujet, mais égalemen...

Un tableau synthétique reprenant les recommandations formulées, les acteurs concernés, ainsi que des éléments de calendrier sera annexé à notre rapport.

Nous avons débattu de ce sujet. Notre recommandation n°12 viserait à faire en sorte que, dans le cadre de la commande publique, le critère retenu soit le mieux-disant, au regard de l'ensemble des dimensions, et non plus seulement le moins-disant au plan économique, à offre égale.

Dans le cadre des appels d'offres des collectivités, le critère « circuit court » a vocation à permettre l'attribution de marchés publics à des entreprises locales.

La mise en pratique de ce principe sera en effet complexe vis-à-vis d'entreprises évoluant sur des marchés aux règles différentes, en Chine ou en Afrique par exemple.

De fait, les PME s'inscrivent souvent dans une démarche RSE sans le savoir. L'enjeu serait donc de les sensibiliser, pour permettre à leurs personnels de s'approprier la démarche - la démarche RSE ayant également vocation à créer une dynamique et à favoriser l'esprit d'entreprise.

Nous nous félicitons que les crédits de la sécurité des postes et emprises diplomatiques soit en augmentation de plus de 4 millions. Après les crises internationales, et notamment après le retour des Talibans à Kaboul, les demandes de visas pour la France auprès des consulats en Iran et au Pakistan, se multiplient. Est-il envisageable de renfor...

Amiral, fin septembre, un sous-marin russe évoluant à la surface a été repéré au large de la Bretagne. La frégate multi-missions Normandie et un hélicoptère Caïman marine l'ont ensuite escorté dans le golfe de Gascogne. Pouvez-vous nous livrer votre analyse de ce choix manifeste de faire évoluer ce sous-marin en surface ? Pouvez-vous nous décri...

Ma question porte sur les formations de soldats ukrainiens en France. Quelles forces armées sont concernées ? Combien de temps dureront les formations ? Comment seront-elles financées ? Comment ses missions s'articuleront-elles avec les formations annoncées par l'Union européenne ?