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Je salue la densité du rapport, fruit d'un remarquable travail, et me contenterai de quelques remarques de forme. Ainsi de la reconversion « laborieuse et difficile » des vieilles régions industrielles comme le Nord-Pas-de-Calais ou la Lorraine : j'aimerais une appréciation plus positive des efforts du nord-est français ! Plus sérieusement, j'...
J'approuve la volonté de promouvoir une culture industrielle, mais je mets en garde contre l'idée de créer un ministère de l'enseignement technique. On acquiert une qualification technique assortie d'une première expérience soit dans les cursus classiques de l'Éducation nationale, soit par l'alternance ou l'apprentissage. Or, je crains qu'en s'...
Nous avons le plaisir d'accueillir aujourd'hui Mme Anne-Marie Couderc, directrice générale de Presstalis. Cette audition sera l'occasion de présenter à notre commission la profonde mutation que connaît la principale coopérative de messageries de presse en France, dans le cadre de la mise en oeuvre des préconisations du rapport de M. Bruno Mettl...
J'ai souhaité réunir aujourd'hui l'ensemble des acteurs de la chaîne du livre afin qu'ils puissent nous exposer leur point de vue sur le texte de la proposition de loi sur le livre numérique tel qu'il résulte des débats de l'Assemblée nationale. Nous accueillons donc des représentants des éditeurs, des distributeurs et des auteurs. L'organisati...
Je vous remercie. Toutes les institutions présentes ce jour ont pu s'exprimer. Nous sommes tous rassemblés ici avec la même volonté d'action. Notre problème tient au fait que le Parlement français doit circonscrire son action au territoire national alors que la menace provient, pour une grande part, d'au-delà nos frontières. Il nous faut donc t...
Nous avons pris contact avec les autorités européennes dont Monsieur Barnier. Notre objectif est clair. Il s'agit de protéger et faire respecter la diversité culturelle et linguistique de par le monde. Nombre d'entre nous se sont battus pour l'adoption par l'UNESCO d'une convention sur la diversité. Le Parlement s'attache à résoudre les problèm...
Nous voulons tous ici que ce texte soit voté ce printemps. Il est aujourd'hui examiné en deuxième lecture. Le Sénat doit se positionner avant le retour à l'Assemblée nationale. Le Gouvernement peut aussi convoquer une commission mixte paritaire.
Ces questions s'avèrent tout à fait légitimes mais nous n'allons pas refaire l'histoire.
Je souhaite que chacun lise de très près l'avis de la Commission européenne. Notre commission avait trouvé un accord unanime sur le texte qui avait été adopté à l'unanimité au Sénat, montrant notre volonté de défendre toute la chaîne du livre. Il importe que vous repreniez la discussion entre vous pour arriver à une position commune. La représe...
Mes chers collègues, nous avons le plaisir d'accueillir aujourd'hui M. Patrick André, directeur général des Messageries lyonnaises de presse. Votre audition, M. le directeur général, sera l'occasion de présenter à notre commission les missions, la philosophie et le fonctionnement de votre coopérative de presse. Il sera également utile que vous...
Je vous remercie, Monsieur le directeur général, pour cet exposé très intéressant sur la situation de la distribution de la presse en France. Nous resterons particulièrement attentifs à tous les efforts qui seront mis en oeuvre pour la dynamiser. Mes chers collègues, nous allons maintenant procéder à l'examen des amendements extérieurs sur la ...
Avec l'amendement du rapporteur, la mention de traduction n'apparaît plus dans le texte...
La référence au décret, craignent certains, signifie renvoyer l'application de la loi aux calendes grecques ; peut-être faut-il la supprimer. Quant aux places respectives du nom en langue française et du nom en langue régionale, clarifions notre position en séance publique ; le juge administratif pourra ainsi s'appuyer sur les travaux préparato...
Cela relève du pouvoir réglementaire. On nous reproche en permanence d'écrire des lois bavardes !
C'est du réglementaire ! Nous préciserons en séance que l'appellation républicaine doit venir en premier.
Mme Chantal Jouanno, ministre chargée des sports, m'a demandé de désigner six membres de notre commission pour participer à la grande concertation qu'elle lance sur l'organisation et les enjeux du sport français. J'ai souhaité que soit assurée une représentation de tous les groupes politiques. Je vous informe que j'ai désigné MM. Pierre Martin...
J'écrirai au ministre pour lui rappeler notre demande et je vous communiquerai les informations que me transmettra le ministère.
Nous sommes heureux de recevoir M. Xavier Darcos. Cela fait longtemps que nous réclamions la création d'un Institut français ; je vous renvoie aux rapports de M. Yves Dauge sur l'avenir du réseau culturel français. Il faut veiller au dynamisme de la coopération intellectuelle, culturelle et linguistique, à la vigueur de nos réseaux culturels. A...
Nous sommes heureux de recevoir M. Xavier Darcos. Cela fait longtemps que nous réclamions la création d'un Institut français ; je vous renvoie aux rapports de M. Yves Dauge sur l'avenir du réseau culturel français. Il faut veiller au dynamisme de la coopération intellectuelle, culturelle et linguistique, à la vigueur de nos réseaux culturels. A...
Vous avez souligné à juste titre le problème de la liaison avec l'audiovisuel extérieur, instrument essentiel de diffusion culturelle. Nous avons préconisé dans plusieurs rapports qu'il y ait au niveau gouvernemental un responsable de la francophonie, des relations culturelles extérieures et de l'audiovisuel extérieur. Si l'Institut français ...