Jacques Peyrat

Informations

• Mandat clos rempli du 27 septembre 1998 au 30 septembre 2008 (ne se représente pas)
• Groupe politique : Union pour un Mouvement Populaire (membre)
• Profession : Avocat
• Fiche sur le site du Sénat
• Page sur Wikipédia

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Audition de m. hervé morin ministre de la défense et de m. bernard kouchner ministre des affaires étrangères et européennes sur la situation en afghanistan (1 intervention)
• Défense (2 interventions)
• Affaires étrangères (2 interventions)
• Traités et conventions (1 intervention)

Tous ses dossiers

Travaux en commissions

Travaux en hémicycle

Toutes ses interventions

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 21/10/05 — Ministère de l'économie - Prix du gaz

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 28/02/08 — Secrétariat d'État de la fonction publique - Adéquation des indemités de déménagement avec les besoins des agents publics pour favoriser la mobilité des agents de la fonction publique territoriale
• 28/02/08 — Secrétariat d'État de la fonction publique - Retraite pour invalidité : situation particulière des agents ayant travaillé dans le secteur privé
• 28/02/08 — Secrétariat d'État de la fonction publique - Contrats alignés sur la durée d'un projet et liés à un subventionnement
• 28/02/08 — Secrétariat d'État de la fonction publique - Extension de la mesure de bonification d'un an à l'ensemble des statuts particuliers de la fonction publique territoriale

Toutes ses questions écrites

Suivre l'activité du sénateur

par email

par RSS

Champ lexical

Productions parlementaires

Ses derniers rapports

• 03/10/07 : Rapport N° 6 (2007-2008) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et d...
• 19/09/07 : Rapport N° 454 (2006-2007) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et...
• 26/10/05 : Rapport N° 53 (2005-2006) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et ...
• 02/03/05 : Rapport N° 216 (2004-2005) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et...

Tous ses rapports

Ses dernières propositions de loi

Ce sénateur n'a déposé aucune proposition de loi.

Toutes ses propositions de loi cosignées

Tous ses amendements