Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en commissions de Jean Arthuis
5278 interventions trouvées.
Le crédit d'impôt recherche a coûté 4 milliards d'euros en 2009, contre 1,5 milliard en 2008. Les crédits de recherche engagés par les entreprises, en revanche, ont peu progressé, de 200 millions seulement...
Le crédit d'impôt recherche a coûté 4 milliards d'euros en 2009, contre 1,5 milliard en 2008. Les crédits de recherche engagés par les entreprises, en revanche, ont peu progressé, de 200 millions seulement...
Vous avez évoqué un effet de levier grâce au soutien financier des collectivités territoriales. Mais celles-ci connaissent actuellement de fortes tensions budgétaires. Quel concours attendez-vous d'elles ? Par ailleurs, pouvez-vous nous indiquer les conditions de rémunération des fonds non consomptibles déposés au Trésor et le montant des inté...
Quels projets sont concernés ?
qui ont des usines en Europe centrale !
qui ont des usines en Europe centrale !
La France construisait 3 millions de voitures en 2002, contre moins de 2 millions aujourd'hui...
La France construisait 3 millions de voitures en 2002, contre moins de 2 millions aujourd'hui...
C'était une façon sympathique de nous leurrer sur les vrais objectifs !
C'était une façon sympathique de nous leurrer sur les vrais objectifs !
Il y ressemble étrangement...
Il y ressemble étrangement...
Merci, monsieur le ministre, d'avoir répondu à notre invitation. Cette audition a suscité une certaine émotion. Peut-être pourrions-nous la dissiper en vous demandant si vous étudiez des crédits pour le projet de loi de finances pour 2011 ? En tous les cas, notre consolation est de savoir que nous aurons le plaisir de vous revoir à l'occasion d...
Merci, monsieur le ministre, d'avoir répondu à notre invitation. Cette audition a suscité une certaine émotion. Peut-être pourrions-nous la dissiper en vous demandant si vous étudiez des crédits pour le projet de loi de finances pour 2011 ? En tous les cas, notre consolation est de savoir que nous aurons le plaisir de vous revoir à l'occasion d...
C'est une exception dans le cadre des investissements d'avenir.
Pourquoi ne pas solliciter les régions, qui ont en charge les lycées ?
Songez-vous aux propositions de Mme Debonneuil ?
Il est prévu de transférer les fonds aux opérateurs en cours d'année. L'argent ne doit-il pas être immédiatement reversé au Trésor public ?
En janvier 2009, dans le cadre de l'audition de Michèle Debonneuil sur le plan de développement des services à la personne, notre commission avait débattu de ses propositions sur l'essor de « l'économie quaternaire » et sur les perspectives nouvelles de créations d'emplois et de croissance offertes par les métiers de service au sens large. C'es...
Merci pour ce rapport très éclairant. Le gisement d'emplois annoncé n'a donc pas donné les résultats espérés : sans doute était-ce utopique d'attendre 500 000 créations d'emploi... Cette politique a un coût pour la collectivité. Quant aux emplois, ils ne sont pas délocalisables - sauf dans l'économie parallèle ! Cela mérite d'étudier avec vigil...
