Interventions de Jean Arthuis

a rappelé l'importance budgétaire de la mission « Enseignement scolaire », qui représente près d'un cinquième des dépenses de l'État. Au moment même où il apparaît clairement que la connaissance devient le fondement non seulement de la croissance future, mais aussi du redressement économique de notre pays, il était donc particulièrement essenti...

a rappelé l'importance budgétaire de la mission « Enseignement scolaire », qui représente près d'un cinquième des dépenses de l'État. Au moment même où il apparaît clairement que la connaissance devient le fondement non seulement de la croissance future, mais aussi du redressement économique de notre pays, il était donc particulièrement essenti...

a formulé deux observations : d'une part, il s'est étonné que les postes de direction des écoles soient souvent attribués aux plus jeunes enseignants et, d'autre part, il s'est interrogé sur la qualité du dialogue et des échanges au sein des comités départementaux de l'éducation. Intervenant en remplacement de M. Gérard Longuet, rapporteur spéc...

a formulé deux observations : d'une part, il s'est étonné que les postes de direction des écoles soient souvent attribués aux plus jeunes enseignants et, d'autre part, il s'est interrogé sur la qualité du dialogue et des échanges au sein des comités départementaux de l'éducation. Intervenant en remplacement de M. Gérard Longuet, rapporteur spéc...

a considéré qu'il ne lui paraissait pas exister des divergences de vues insurmontables sur les grandes orientations d'une réforme.

a noté que, seul, le livret A bénéficiait de l'avantage fiscal d'exonération totale de tout prélèvement.

a souhaité que le Sénat et l'Assemblée nationale puissent s'approprier pleinement ce rapport et en tirer toutes les conséquences, en particulier lors de l'examen de la loi de règlement. Les syndicats doivent se montrer prêts à faire évoluer de manière constructive un système scolaire dont, pour une part au moins, ils prennent en charge la ges...

a souhaité que le Sénat et l'Assemblée nationale puissent s'approprier pleinement ce rapport et en tirer toutes les conséquences, en particulier lors de l'examen de la loi de règlement. Les syndicats doivent se montrer prêts à faire évoluer de manière constructive un système scolaire dont, pour une part au moins, ils prennent en charge la ges...

s'est interrogé sur l'origine de la règle de la liaison entre les avantages fiscaux accordés et le respect d'un montant minimum de l'opération financé par des prêts de la Caisse des dépôts et consignations, des subventions publiques ou des fonds propres.

a observé que la négociation avec la Caisse des dépôts et consignations pouvait être aussi difficile qu'avec une banque du secteur privé.

s'est préoccupé de l'existence de dispositifs de contrôle du non-cumul des livrets par une même personne.

Absolument !

Absolument !

Eh oui !

Monsieur le président, monsieur le Premier président, mes chers collègues, la remise du rapport public annuel de la Cour des comptes est un rendez-vous important et toujours attendu, le président du Sénat le rappelait il y a un instant. Nous puisons en effet dans sa lecture et dans l'analyse de vos observations des éléments de réflexion sur l'...

a rappelé qu'il avait rendu public, en 2004, au nom de la commission, un rapport sur la question des systèmes d'information. Il y invitait l'Etat à investir « plus et mieux » dans son informatique et notait la faiblesse de l'investissement informatique de certains ministères (1,2 % de ses crédits dans le cas du Quai d'Orsay), tout en relevant, ...

a relevé que les interrogations de la commission s'étaient largement dissipées grâce aux réponses précises fournies par les personnes auditionnées.

a précisé que cette audition était organisée à l'initiative de M. Roger Besse, qui avait attiré l'attention de la commission sur les incidents qui ont eu lieu lors de l'ouverture du tunnel du Lioran, de sorte qu'il apparaissait indispensable de se pencher sur les conditions de mise aux normes des tunnels routiers.

a fait observer que deux séries d'éléments conduisaient les pouvoirs publics à s'interroger sur la pertinence de la réglementation des marchés financiers en vigueur. En premier lieu, il s'agit de la crise dite des « subprimes », qui s'était déclenchée durant l'été 2007 aux Etats-Unis, et qui paraissait à présent se diffuser à l'Europe. En secon...

Sur une question de M. Jean Arthuis, président, il a précisé que les marchés de gré à gré pouvaient être d'une très grande ampleur. A titre d'exemple, il a cité le marché obligataire. Il a relevé que ces marchés non réglementés fonctionnaient généralement bien et essentiellement entre professionnels.