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Interventions de Jean Arthuis
11357 interventions trouvées.
Évidemment !
Je le reprends, madame la présidente !
Nous avons tous à l'esprit le débat qui s'est déroulé ici, au Sénat, et qui a abouti à l'adoption de la loi du 7 décembre 2006 relative au secteur de l'énergie, et à l'instauration du TaRTAM. À l'époque, nous avions, me semble-t-il, mis en évidence la nécessité de préserver la compétitivité des entreprises françaises. Or, ce matin, le Préside...
Tout à fait !
Tout à fait, mais qui était au pouvoir à l'époque ?
Ce serait un cavalier !
Je tiens encore une fois à saluer l'excellent travail de notre collègue rapporteur et à remercier Bruno Sido, Dominique Mortemousque et Philippe Nachbar d'avoir déposé cet amendement. J'ai d'abord pensé m'associer à l'amendement de notre collègue François Zocchetto, mais j'y ai renoncé lorsque j'ai pris connaissance de l'amendement n° 6, dont l...
C'est sur leur recommandation qu'elles avaient pris cette décision. Ce fut une mauvaise inspiration : elles ont eu à en subir des conséquences extrêmement préjudiciables. Monsieur le ministre, vous savez que nous sommes là pour aider le Gouvernement et envoyer un message fort à Bruxelles. Vous êtes de ceux qui pensent que le Parlement doit vei...
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, en ce dernier jour de session, il me revient de vous présenter, au lieu et place de M. le rapporteur général de la commission des finances, retenu dans son département, les conclusions de la commission mixte paritaire, qui s'est tenue hier, mercredi en début d'après-midi, sur les...
De fait, après un large échange de vues, la commission mixte paritaire a considéré qu'il s'agissait, à bien des égards, de la moins mauvaise des solutions. C'est elle qui devrait éviter une répercussion trop brutale de la taxe, soit en amont sur les pêcheurs, qu'il s'agit précisément d'aider, soit en aval, à l'échelle du commerce de détail, qu...
Les députés étaient enthousiastes !
C'est très élégant de votre part.
Je vous remercie, monsieur le ministre.
Absolument !
Ils sont excellents !
Je salue votre objectivité !
Cela commence bien !
Il est tout de même clarifié !
Vous aviez pourtant bien commencé !
M. Jean Arthuis, présidentde la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation. La commission des finances aurait pu demander une suspension de séance pour examiner les trois amendements du Gouvernement
