Loi de finances pour 2024

Il y a deux ans, par exemple, nous avions décidé de lancer la conférence Ambitions France-Arménie. L'événement a été organisé avec beaucoup de bonne volonté, sous la coordination d'un ambassadeur qui jouait le rôle de chef d'orchestre, mais nous aurions aimé disposer de davantage de ressources pour le faire encore mieux. Le ministère a tiré le...

Pour autant, le besoin de réarmement est manifeste dans de nombreux domaines. Or les sommes que les auteurs de l'amendement souhaitent prélever sont ponctionnées dans des domaines où les besoins sont significatifs. Il est ainsi proposé de réduire de 5 millions d'euros les crédits consacrés à l'organisation des conférences internationales, que ...

Il y a deux ans, par exemple, nous avions décidé de lancer la conférence Ambitions France-Arménie. L'événement a été organisé avec beaucoup de bonne volonté, sous la coordination d'un ambassadeur qui jouait le rôle de chef d'orchestre, mais nous aurions aimé disposer de davantage de ressources pour le faire encore mieux. Le ministère a tiré le...

M. Jean-Baptiste Lemoyne. J’ai écouté attentivement les orateurs précédents. Oui, monsieur Delahaye, nous avons besoin de documenter notre budget. D’ailleurs, je pense que l’on gagnerait, à l’avenir, à revisiter certains indicateurs de performance, afin d’améliorer encore notre appréciation de l’usage des crédits.

Pour autant, le besoin de réarmement est manifeste dans de nombreux domaines. Or les sommes que les auteurs de l’amendement souhaitent prélever sont ponctionnées dans des domaines où les besoins sont significatifs. Il est ainsi proposé de réduire de 5 millions d’euros les crédits consacrés à l’organisation des conférences internationales, que ...

Il y a deux ans, par exemple, nous avions décidé de lancer la conférence Ambitions France-Arménie. L’événement a été organisé avec beaucoup de bonne volonté, sous la coordination d’un ambassadeur qui jouait le rôle de chef d’orchestre, mais nous aurions aimé disposer de davantage de ressources pour le faire encore mieux. Le ministère a tiré le...

Je ne sais pas quel sera le sort que notre assemblée réservera à cet amendement, ni s'il sera retenu dans la version finale du projet de loi de finances. Néanmoins, j'ai écouté les uns et les autres et j'ai eu l'occasion de m'exprimer sur le sujet dans mon propos liminaire : nul ici ne remet en cause le fait qu'un travail est engagéet qu'il do...

Je ne sais pas quel sera le sort que notre assemblée réservera à cet amendement, ni s'il sera retenu dans la version finale du projet de loi de finances. Néanmoins, j'ai écouté les uns et les autres et j'ai eu l'occasion de m'exprimer sur le sujet dans mon propos liminaire : nul ici ne remet en cause le fait qu'un travail est engagéet qu'il do...

Tout le monde fait le constat que la MLF joue un rôle majeur dans l'enseignement français à l'étranger et qu'elle rencontre des difficultés. Je puis témoigner, pour ce qui concerne le Liban, que l'État a toujours été là lorsqu'il le fallait pour soutenir le réseau, y compris les établissements de la MLF, dans cette région. L'idéal serait, mad...

Tout le monde fait le constat que la MLF joue un rôle majeur dans l'enseignement français à l'étranger et qu'elle rencontre des difficultés. Je puis témoigner, pour ce qui concerne le Liban, que l'État a toujours été là lorsqu'il le fallait pour soutenir le réseau, y compris les établissements de la MLF, dans cette région. L'idéal serait, mad...

Je ne sais pas quel sera le sort que notre assemblée réservera à cet amendement, ni s'il sera retenu dans la version finale du projet de loi de finances. Néanmoins, j'ai écouté les uns et les autres et j'ai eu l'occasion de m'exprimer sur le sujet dans mon propos liminaire : nul ici ne remet en cause le fait qu'un travail est engagéet qu'il do...

Tout le monde fait le constat que la MLF joue un rôle majeur dans l'enseignement français à l'étranger et qu'elle rencontre des difficultés. Je puis témoigner, pour ce qui concerne le Liban, que l'État a toujours été là lorsqu'il le fallait pour soutenir le réseau, y compris les établissements de la MLF, dans cette région. L'idéal serait, mad...

Comme beaucoup d’entre vous, mes chers collègues, j’ai été alerté, notamment par l’épicerie solidaire de l’Auxerrois, ou l’épicerie Magali de Sens, sur les difficultés rencontrées par les acteurs de ce secteur, en raison de l’inflation significative du prix des produits alimentaires et de la hausse des coûts de l’énergie. Les épiceries sociales...

Comme beaucoup d'entre vous, mes chers collègues, j'ai été alerté, notamment par l'épicerie solidaire de l'Auxerrois, ou l'épicerie Magali de Sens, sur les difficultés rencontrées par les acteurs de ce secteur, en raison de l'inflation significative du prix des produits alimentaires et de la hausse des coûts de l'énergie. Les épiceries sociales...

Par cet amendement, M. Delcros et moi-même, ainsi qu’un certain nombre de collègues issus de sensibilités diverses, avons souhaité appeler l’attention du Gouvernement sur un point précis de l’article 7. Les ZRR permettent aux professionnels de bénéficier d’avantages fiscaux, en étant soumis à un régime différent selon qu’ils sont sédentaires o...

Je remercie le Gouvernement de son avis de sagesse. Cela va nous permettre de peaufiner le dispositif au cours de la navette, sur ce sujet comme sur d’autres. Nous l’avons vu, plusieurs points devront être traités à cette occasion et il conviendra de tenir compte de l’équilibre général du texte. J’appelle mes collègues à voter mon amendement.

Cet amendement vise à simplifier le dispositif des aides à finalité régionale (AFR) et des aides à l’investissement des petites et moyennes entreprises. Celles-ci sont octroyées dans des zones actuellement définies par décret en Conseil d’État. Nous proposons de les faire valider par un décret simple. Ces zonages évoluant au fil du temps, une ...

Par cet amendement, M. Delcros et moi-même, ainsi qu'un certain nombre de collègues issus de sensibilités diverses, avons souhaité appeler l'attention du Gouvernement sur un point précis de l'article 7. Les ZRR permettent aux professionnels de bénéficier d'avantages fiscaux, en étant soumis à un régime différent selon qu'ils sont sédentaires o...

Je remercie le Gouvernement de son avis de sagesse. Cela va nous permettre de peaufiner le dispositif au cours de la navette, sur ce sujet comme sur d'autres. Nous l'avons vu, plusieurs points devront être traités à cette occasion et il conviendra de tenir compte de l'équilibre général du texte. J'appelle mes collègues à voter mon amendement.

Cet amendement vise à simplifier le dispositif des aides à finalité régionale (AFR) et des aides à l'investissement des petites et moyennes entreprises. Celles-ci sont octroyées dans des zones actuellement définies par décret en Conseil d'État. Nous proposons de les faire valider par un décret simple. Ces zonages évoluant au fil du temps, une ...