Interventions de Jean-Baptiste Lemoyne

Mesdames, messieurs les sénateurs, monsieur le sénateur André Gattolin, l’Arménie accueillera en effet le sommet de la francophonie à Erevan, les 11 et 12 octobre prochain. Il est vrai que les Arméniens, ô combien francophiles, souhaitent participer encore davantage à la francophonie ; j’ai d’ailleurs pu voir un formidable terreau associatif :...

Monsieur le sénateur Dominique Théophile, vous soulevez un problème qui est en effet récurrent. Au cours de cette semaine, qui revêt un caractère particulier, nous devons, au-delà des colloques et des actions symboliques, réfléchir à des actions concrètes. Il est vrai que le code du travail impose par principe aux employeurs de respecter une é...

Monsieur le sénateur Yannick Botrel, vous avez parfaitement résumé la situation, qui est kafkaïenne pour ceux qui la vivent. Comme vous le savez, en matière de fiscalité, les États-Unis reconnaissent le principe de l’imposition sur la base de la citoyenneté, laquelle peut s’acquérir par la seule naissance sur le sol américain. Les citoyens fr...

Monsieur le président, madame la présidente de la commission des affaires économiques, monsieur le président de la commission des affaires européennes, madame la rapporteur, mesdames, messieurs les sénateurs, je suis heureux d’être parmi vous ce soir pour ce premier débat en séance publique sur un mandat de négociation qui n’a pas encore été va...

Excellent amendement !

Bien sûr !

J’ai bien entendu les prises de position fortes des uns et des autres. J’ai aussi constaté qu’un relatif consensus se dégageait sur le texte que nous examinons. Cette proposition de résolution européenne me semble équilibrée et témoigne d’une forte convergence de vue entre le Parlement et le Gouvernement. M. Gay a évoqué la nouvelle génération...

Tout à fait !

Je ne saurais mieux dire ! J’aurai donc le même avis : le Gouvernement demande le retrait de ces amendements, faute de quoi il émettrait un avis défavorable.

Même avis !

Même avis !

Il a le même avis que la commission !

M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d ’ État. Cet amendement ayant été puisé à bonne source

Le Gouvernement émet également un avis favorable.

Avis favorable également.

Dans la vraie vie, je ne vois pas comment ceci peut se passer !

Les négociateurs ne vont pas venir avec les 27 MEDEF européens, les 27 FNSEA européennes, etc. Il y a des négociateurs ; ils consultent. Monsieur le sénateur, je peux vous dire que les représentants de tous les secteurs concernés rencontrent très régulièrement les négociateurs et les services de la Commission pour faire valoir leurs points de ...

Mais cette mesure ne veut rien dire !

L’élargissement ne connaît aucune limite !

Monsieur Gay, justement, dans le comité de suivi de la politique commerciale, nous associons les syndicats.