Interventions de Jean-Baptiste Lemoyne

On ne commence pas par en donner le résultat !

Monsieur Pierre-Yves Collombat, vous évoquez un nom, une personne, un dossier, une situation. Je découvre d’ailleurs ce nom aujourd’hui, puisque vous aviez à l’origine rédigé votre question de façon plus générale. Quoi qu’il en soit, j’aurai à cœur d’examiner avec attention cette situation particulière. Votre question me donne l’occasion de fa...

C’est l’agent de l’État qui statue !

Monsieur Gattolin, l’Europe, on ne peut pas se le cacher, est à la croisée des chemins. Tout ce qui a été patiemment et laborieusement bâti depuis des décennies peut se retrouver défait en quelques mois ou quelques années. Le Brexit montre que le délitement peut être parfois très rapide. L’Union européenne est soumise en ce moment à des tests ...

Monsieur le sénateur Richard Yung, oui, la France et l’Union européenne ont besoin de l’Italie. Nous avons tous en tête la date du 25 mars 1957. Nous nous en souvenons, c’est à Rome qu’ont été signés les traités instituant la Communauté économique européenne dont l’Italie est donc un membre fondateur et ô combien éminent. Nous avons d’ailleurs ...

, nous appuyer, veux-je dire, sur la Constitution italienne.

Nous pouvons donc asseoir notre réflexion sur la Constitution italienne, laquelle prévoit, en son article 87, que le Président de la République est le garant de l’unité italienne. Il est prévu par son article 92 qu’il nomme le Président du Conseil et les ministres. Or il a fait preuve, depuis le début, d’une grande responsabilité en laissant le...

M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d ’ État. Monsieur le sénateur, 2019 sera une année importante pour la relation franco-italienne, 2019, c’est le 500e anniversaire de la Renaissance. Nous avons donné le coup d’envoi à 2019 à Amboise, il y a dix jours. Comme le disait Emmanuel Mounier

, ce philosophe qui, je crois, peut nous inspirer : « Il est temps de refaire la Renaissance ». Cela vaut pour l’Union européenne !

Monsieur le président, mesdames, messieurs les sénateurs, monsieur le président Jean Bizet, la France a toujours été constante : oui, il y a de nouveaux défis à relever et, de ce point de vue, certains éléments du nouveau cadre financier pluriannuel – propositions mises sur la table par la Commission – peuvent aller dans le bon sens. C’est le c...

Madame Jacky Deromedi, vous évoquez là des sujets liés à la diplomatie d’influence. Vous le savez, qu’il s’agisse de l’enseignement français à l’étranger ou des alliances françaises, nous avons exprimé une volonté forte. Le Président de la République a pris des engagements très clairs lors de son discours à la communauté française de Tunis, en...

Madame Jacky Deromedi, vous évoquez là des sujets liés à la diplomatie d’influence. Vous le savez, qu’il s’agisse de l’enseignement français à l’étranger ou des alliances françaises, nous avons exprimé une volonté forte. Le Président de la République a pris des engagements très clairs lors de son discours à la communauté française de Tunis, en...

M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d ’ État. En ce qui concerne la fiscalité, le rapport de MM. Bur et Richard donnera lieu à une concertation dans le cadre de la Conférence nationale des territoires. Ces sujets seront évoqués dans ce cadre-là.

M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d ’ État. En ce qui concerne la fiscalité, le rapport de MM. Bur et Richard donnera lieu à une concertation dans le cadre de la Conférence nationale des territoires. Ces sujets seront évoqués dans ce cadre-là.

Monsieur le sénateur Bernard Cazeau, je vous prie tout d’abord de bien vouloir excuser Jean-Yves Le Drian, qui est en route pour Bruxelles, où se tient une réunion importante avec M. Zarif, le ministre des affaires étrangères iranien, et nos partenaires européens signataires de l’accord de Vienne. S’agissant des terribles heurts et des drames ...

Madame la sénatrice, il faut non seulement du courage, mais aussi de la ténacité. En effet, cela fait plusieurs décennies, hélas ! que des drames se nouent dans cette région du Moyen-Orient. Si le droit international est clair, aucune solution définitive n’a pu être trouvée sur le terrain jusqu’à présent. La communauté internationale a posé un ...

Monsieur le président, mesdames, messieurs les sénateurs, voilà un débat ô combien important, et je vous remercie de l’avoir inscrit à votre ordre du jour. Je ne puis pas ne pas remercier, à mon tour, Jacky Deromedi, d’autant que tous ses collègues sénateurs des Français établis hors de France sont très mobilisés sur le sujet. Néanmoins, cette...

Le premier enjeu a consisté à clarifier le statut des « Américains accidentels » et à fournir à ces derniers des informations utiles pour faciliter leurs démarches. À notre demande, l’ambassade des États-Unis à Paris diffuse désormais sur son site internet une notice d’information à destination des doubles nationaux. Nous ne pouvons toutefois ...

Nous entendons signifier à nos homologues américains l’importance que nous accordons à la question des « Américains accidentels » et obtenir des aménagements concrets. Nous demanderons ainsi, du côté américain, la création de services dédiés, à l’ambassade des États-Unis en France comme au sein des services fiscaux américains. Nous travailler...

Mesdames, messieurs les sénateurs, monsieur le sénateur André Gattolin, l’Arménie accueillera en effet le sommet de la francophonie à Erevan, les 11 et 12 octobre prochain. Il est vrai que les Arméniens, ô combien francophiles, souhaitent participer encore davantage à la francophonie ; j’ai d’ailleurs pu voir un formidable terreau associatif :...