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Je me réjouis de cette audition, qui s'inscrit dans les échanges initiés le 16 juillet dernier par le Président du Sénat. Je reviens de l'assemblée générale d'une coopérative, les Maîtres laitiers du Cotentin, structure originale qui va très loin dans la distribution de ses produits puisqu'elle a créé une centaine de points de vente sur le terr...
Avec Jean-Claude Lenoir, je suis en train de rédiger une proposition de loi. Il existe un problème de TVA en Allemagne. Si le couple franco-allemand est essentiel pour le bon fonctionnement de l'Union européenne dans tous les domaines, cette question n'est pas anodine et je l'ai évoquée avec l'ambassadeur, M. Nikolaus Meyer-Landrut, et son cons...
Nous vous remercions d'avoir répondu à notre invitation. Nous souhaitons avoir des échanges réguliers avec vous. Nous avons eu le plaisir de vous rencontrer, en mars, lors de notre déplacement à Bruxelles. Aujourd'hui, nous vous entendons devant notre commission. Conjuguons nos efforts pour que nous puissions avoir des entretiens très réguliers...
mis souvent en avant par M. Wolfgang Schäuble...
Et quel serait son montant ?
Monsieur l'Ambassadeur, merci beaucoup d'avoir pris le temps de répondre à l'ensemble de nos questions. J'en aurais moi-même à vous poser concernant l'évolution de la politique agricole commune, mais en raison de l'horaire avancé, je vous propose que nous échangions prochainement de façon plus approfondie sur ce thème très important.
Nous allons maintenant entendre une communication de nos collègues Michel Delebarre et Louis Nègre sur le 4e paquet ferroviaire. Cette communication s'inscrit dans le cadre du suivi des résolutions européennes du Sénat. En l'espèce, une résolution européenne avait été adoptée par le Sénat en octobre 2013. C'est notre ancien collègue Roland R...
C'eût été de la provocation !
En somme, une « politique des petits pas » ?
Merci pour cette information extrêmement claire sur un sujet que notre commission examine depuis longtemps.
Notre ordre du jour appelle, en premier lieu, une communication de Jean-Paul Emorine et Richard Yung sur l'Union des marchés de capitaux. Nous examinerons ensuite la proposition de résolution européenne qui vous a été adressée. Si vous marquez votre accord avec le texte proposé, celui-ci pourrait également faire l'objet d'un avis politique que...
C'est paradoxal !
Merci mes chers collègues pour cette explication sur un sujet un peu complexe, il est vrai, et qui s'avère complémentaire d'un autre dossier que représente le Fond européen des investissements stratégiques. Dans la continuité de l'avis motivé de 2014, vous nous présentez une proposition de résolution européenne assortie d'un avis politique. D'a...
Souhaitez-vous que le point 27 soit amendé ?
Avec ces deux modifications, je mets aux voix cette proposition de résolution européenne qui sera transmise à la commission des finances saisie au fond qui l'examinera le 21 juillet prochain. Je vous propose également d'adopter l'avis politique qui sera adressé à la Commission européenne. C'est d'ailleurs un sujet qui est destiné à être longtem...
Nous allons maintenant entendre une communication de nos collègues Nicole Duranton et Yves Pozzo di Borgo sur les élections législatives qui se sont déroulées en Turquie le 7 juin dernier. Nos collègues ont effectué une mission d'observation électorale sur place dans le cadre de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe. Il est donc inté...
Merci, mes chers collègues, pour votre intervention.
Vos témoignages étaient riches d'enseignements et de prospective sur la situation particulière, du point de vue géographique et géopolitique, de la Turquie. Je vous en remercie. La réunion est levée à 14 h 55.
Nous vous remercions très sincèrement d'avoir répondu à notre invitation. Au moment où votre pays prend la présidence du Conseil de l'Union européenne, nous sommes heureux de pouvoir échanger avec vous sur les priorités de votre présidence, comme nous le faisons régulièrement avec les ambassadeurs des pays qui assurent cette lourde charge. Nous...
Merci Monsieur l'Ambassadeur. Je retiens de cet échange deux réflexions. La première concerne la dimension sociale de l'Union européenne qui ne doit pas en effet être résumée à une union économique. Je rappelle cela dit que l'Union européenne représente 7 % de la population mondiale, 25 % de la richesse mondiale et 50 % des dépenses sociales ...