Interventions en commissions de Jean Bizet

L'ordre du jour appelle une communication de Simon Sutour sur le troisième plan d'aide à la Grèce. Un accord a pu être trouvé au cours de l'été. Simon Sutour nous avait présenté, en juin dernier, un rapport d'information très complet à l'issue du déplacement qu'il avait effectué. Depuis, beaucoup de choses se sont passées. Comme nous en sommes ...

Merci pour cette communication sur un sujet qui restera d'actualité encore pendant un certain nombre d'années. La question de la restructuration de la dette sera inévitablement posée. Toutefois, il faut auparavant que la Vouli vote les réformes que les Grecs se sont engagés à mettre en oeuvre. Je souhaite d'ailleurs que nous rencontrions les ex...

Nous le répéterons !

Le programme est sévère, c'est vrai, mais la Grèce a déjà consommé près de 350 milliards d'euros de crédits déboursés par les membres de l'Union européenne et le FMI. La moralisation devient nécessaire. Il n'est pas possible de fonctionner à fonds perdus. J'y ai été 48 heures, ce qui n'est pas suffisant pour tout voir. J'ai rencontré des gens t...

Nous allons d'abord l'expertiser.

Notre ordre du jour appelle en premier lieu une communication de Fabienne Keller et de Jean-Yves Leconte sur le climat. Cette question est évidemment centrale dans le contexte préoccupant du changement climatique. Nous avons pu évoquer cette question tout récemment lors de l'audition de M. Maros Sefcovic, le vice-président de la Commission eu...

C'est une arlésienne...

Je rappelle que toutes les commissions permanentes et des délégations ont été saisies et, parmi elles, certaines sont plus concernées par des remarques qui viennent d'être formulées. Pour notre part, le texte est plus axé sur le « prisme » européen. Sur les émissions de gaz à effet de serre du secteur agricole, il m'a été rapporté que des cher...

Je vous remercie de la qualité de ce débat. Nous allons adresser vos réflexions et remarques à Jérôme Bignon qui va centraliser les contributions. Je retiens, entre autres suggestions, celles de l'éco-conditionnalité, à prendre en compte dans le financement du climat, de l'importance de la région Arctique dans la démarche et des questions liées...

Notre ordre du jour appelle une communication de Philippe Bonnecarrère et Daniel Raoul sur les négociations du traité transatlantique. Comme nous le savons, les enjeux attachés à ce traité sont très importants. Les avantages potentiels que l'Union européenne pourrait en tirer ont été mis en exergue. Mais on ne peut ignorer les risques qu'il pe...

Je remercie nos deux rapporteurs. Que l'on soit pour ou contre ce type de traité, élaborer un socle de normes communes entre États-Unis et Union européenne correspondant mieux à nos sensibilités que si elles étaient élaborées par la Chine est un enjeu essentiel. C'est vrai que les positions, les propositions des uns et des autres sont très dés...

C'est un sujet important sur lequel, au-delà du TTIP, il conviendra de revenir.

Je donne aux rapporteurs rendez-vous, après ce rapport d'étape, pour qu'ils nous présentent un document d'information plus élaboré encore, lorsque les négociations auront progressé. Quelques remarques : il serait en effet intéressant d'auditionner M. Pascal Lamy - qui fut longtemps directeur général de l'OMC. Sur les indications géographiques, ...

Le moment venu, donc, un rapport d'information assorti éventuellement d'une proposition de résolution européenne pourra être présenté. La réunion est levée à 10 h 55.

Nous vous remercions d'avoir répondu à notre invitation pour nous présenter les conclusions du Conseil européen des 15 et 16 octobre. La crise migratoire a occupé l'essentiel de cette réunion. Nous avons lu avec attention le texte des conclusions. La coopération avec les pays tiers pour endiguer les flux y occupe une place importante. Vous nou...

Nous avons tous plus ou moins des doutes. Je reviens sur la Turquie. L'ouverture de nouveaux chapitres de négociation suppose, si je ne m'abuse, un vote des vingt-huit États membres. Or, pour les chapitres 23 et 24, j'imagine mal que Chypre donne son aval. Les discussions risquent d'être ralenties. Vous avez insisté sur les accords de coopéra...

En effet, mais nous devons aussi faire évoluer l'état d'esprit de nos concitoyens. Je suis le premier surpris de voir la réaction des élus locaux. On dit souvent que la Manche est un département violemment modéré...

Merci, monsieur le ministre, pour la qualité, l'honnêteté et la sincérité de votre propos. La séance est levée à 18 h 20.

dans un premier temps, les élus se sont crispés, mais ils ont fini par admettre qu'ils ne voulaient pas rester tous seuls ! J'ignore au final quelle solution sera retenue, mais la préfète a d'ores et déjà réussi son pari : les gens en parlent positivement. Nouvelle génération d'élus, baisse des dotations de l'État, avenir incertain : ils ne veu...

Nous renouvelons nos félicitations à M. Jean-Jacques Hyest pour sa nomination au Conseil constitutionnel. Il sera remplacé au sein de notre commission par M. Alain Vasselle, sénateur de l'Oise. Nous lui souhaitons une cordiale bienvenue au sein de notre commission.