Interventions en commissions de Jean Bizet

La parole est à François Lafond.

Vous pensez que les parlementaires britanniques vont s'opposer à l'avis de la population ?

Merci beaucoup.

La parole est aux commissaires.

Techniquement, c'était très bien, mais les effets collatéraux ont été effectivement été épouvantables.

J'ai relevé une ou deux idées majeures dans les interventions de chacun. M. Lafond a estimé que, compte tenu de la très grande complexité du Brexit, le « détricotage » de tous les contrats commerciaux internationaux ne se ferait pas, théorie exprimée par M. Védrine, que nous avons auditionné il y a peu. On le souhaiterait tous, mais le Brexi...

En effet. Elle est nécessaire, mais pas suffisante. L'un d'entre vous a dit que nous étions en train de clore la période d'après-guerre. Cela paraît fantastique, voire terriblement inquiétant. Aujourd'hui, je ne vois pas de leader en Europe, sur le plan national, capable d'écrire cette nouvelle page. Nous avons besoin d'hommes forts, c'est tri...

Cette attente est synonyme d'une profonde inquiétude de la jeunesse.

Le Brexit est un électrochoc : il faut l'utiliser.

Nous sommes très heureux de vous recevoir aujourd'hui au Sénat. Avec ce groupe de suivi, nous souhaitons nous montrer vigilants sur le processus de retrait du Royaume-Uni, décision que nous regrettons tous. Le récent discours de Mme May a clarifié la position britannique, dans le sens d'une rupture très nette avec l'Union européenne. La Cour Su...

Le langage diplomatique finit par se heurter à certaines réalités économiques. Sur le plan constitutionnel, le référendum transgresse les règles britanniques ancestrales qui donnaient au Parlement un rôle déterminant. Dans ce cas précis, c'est le peuple qui s'est imposé au deux chambres, même si, au travers de la Cour Suprême, la Première Mini...

Des articles récents laissent penser que la Grande-Bretagne voudrait devenir une sorte de paradis fiscal, à l'instar de Singapour. Mais le Labour a dit qu'il ne voulait surtout pas s'engager dans cette voie. Nous souhaiterions vraiment y voir clair. Lord Llewellyn. - Je vous rappelle que les négociations n'ont pas encore commencé. Ainsi, tout ...

L'Europe compétitive et créatrice d'emplois devra être l'un des axes forts de nos conclusions. Je remercie donc André Gattolin, Xavier Pintat et Jean-Noël Guérini d'avoir approfondi cette question. Le chemin de la croissance et de l'emploi passe par un approfondissement du marché unique, l'harmonisation des marchés de capitaux, un marché uniqu...

Je remercie nos trois rapporteurs pour ces contributions. Quelqu'un souhaite-t-il ajouter quelque chose ?

C'est vrai qu'il faudra que nous soyons inventifs, plus sélectifs et aussi plus prospectifs. Dans le domaine agricole, il y a des choses à faire et j'y travaille. Pour les start-ups, peut-être pourrions-nous nous appuyer sur les incubateurs qui sélectionnent déjà les plus prometteuses d'entre elles. Merci pour ces propositions qui vont nourrir...

Dès le lancement de nos travaux, nous avons souhaité réserver une place spécifique à la relation franco-allemande. Sans le moteur franco-allemand, l'Europe n'avance pas. Dans un monde où la fragmentation menace, c'est au couple franco-allemand, comme par le passé, de montrer la voie de l'unité européenne et de proposer des projets mobilisateurs...

Nous avons effectivement ressenti à Berlin une certaine inflexion dans le discours de nos amis allemands. Bien sûr, le respect des règles actuelles reste essentiel mais la lutte contre le terrorisme devient une priorité et il est donné crédit à la France d'être toujours demeurée très engagée dans ce combat. Nous avons aussi perçu que tout en r...

Nous entendons d'abord la communication de Colette Mélot et Richard Yung sur le paquet « droit d'auteur ». Sujet complexe ! La société d'innovation que nous appelons de nos voeux ne pourra se construire sans un respect effectif des droits de propriété intellectuelle. Nous le disons souvent pour le brevet ou le certificat d'obtention végétale - ...

Je donne la parole à M. Bonnecarrère, rapporteur de la commission de la culture, saisie au fond.

Je suis admiratif de la qualité du débat, compte tenu de la complexité du sujet. Je suis plus à l'aise sur le droit de propriété intellectuelle dans les secteurs animal et végétal. Le sujet du droit d'auteur est encore plus complexe.