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Nous nous sommes saisis de cette question bien en amont, et nous y reviendrons. Cette proposition de résolution vous convient-elle ?
Les droits sont variables en fonction du succès.
Toute oeuvre culturelle a une cible en fonction de la population. C'est ce qui fait la diversité des oeuvres.
Je salue la qualité de ce débat, et propose l'adoption de cette proposition de résolution. Chacun y trouvera quelque diversité. M. Bonnecarrère continuera ses travaux pour la commission saisie au fond. J'ai beaucoup appris ce matin. À l'issue du débat, la commission des affaires européennes a adopté, à l'unanimité, la proposition de résolution...
Nous allons entendre la communication de Richard Yung sur les activités de courtage d'assurances et de réassurance, sujet important. La Commission européenne entend réorganiser ces activités et met en avant un souci de meilleure protection des consommateurs. Les parlements nationaux devront transposer dans les prochains mois la directive europé...
Ils faisaient partie du paysage !
Un avis politique est plus modéré qu'un avis motivé mais, compte tenu de l'implication de 53 000 intermédiaires et des conséquences pour nos concitoyens, ce premier message était important, avant que nous y revenions plus tard.
Nous nous saisissons relativement en amont du sujet mais la profession est inquiète et voudrait éviter toute dérive en la matière.
J'ai reçu quelques messages et j'ai voulu que nous débattions du sujet.
Lors de la réunion des Sénats d'Europe, qui a eu lieu à Berne les 20 et 21 octobre 2016, le Président Larcher avait tenu une réunion sur le format Weimar avec ses homologues du Bundesrat et du Sénat polonais. Cette rencontre s'était conclue par une déclaration qui envisage de développer les contacts sur ce même format à différents niveaux. Le ...
Cette proposition n'empêche pas de faire prospérer l'avis motivé sur le rapport de nos deux collègues.
Souvenez-vous de la mission que nous a donnée le président Gérard Larcher. En 2017, la politique agricole commune (PAC) sera toilettée. Allons au-delà car il y a toujours une crise agricole dans nos campagnes. On devrait, sur la base du rapport de nos collègues sur la PAC, rassembler nos homologues irlandais, belges, allemands, polonais et ital...
Je vous remercie. À l'issue du débat, la commission des affaires européennes a décidé, à l'unanimité, de transformer l'avis motivé sur le Groupement européen des régulateurs de communications électroniques en avis politique.
C'est dans le même secteur. Le sort s'acharne sur saint Benoît, patron de l'Europe.
Permettez-moi de vous présenter tous mes voeux de bonheur, de santé et de réussite. J'ai le plaisir d'accueillir les auditeurs de la deuxième promotion de l'Institut du Sénat, qui travailleront dans nos murs de début décembre à fin mars, et leur souhaite la bienvenue.
Vous avez reçu le rapport d'information rédigé à la suite du déplacement à Rome d'une délégation rassemblant Gisèle Jourda, Pascal Allizard, René Danesi, André Gattolin, Simon Sutour et moi-même. Le référendum constitutionnel du 4 décembre 2016 s'est traduit par un rejet de la réforme institutionnelle souhaitée par le gouvernement de Matteo Re...
Mais la main tendue était celle de M. Verhofstadt. Le M5S, qui préside aux destinées de Rome, n'y a pas fait preuve d'un grand professionnalisme, même s'il continue à garder une place importante au sein de la population en tant que mouvement antisystème. L'échec du référendum est sans doute à corréler à l'absence de relance économique, alors ...
Elle devrait avoir lieu prochainement. Les deux commissions vont désormais s'attacher à approfondir ensemble ces trois axes de travail avant le soixantième anniversaire du traité de Rome, le 25 mars 2017. J'aimerais que nous puissions émettre des recommandations à cette occasion, en lien avec le groupe de suivi sur le retrait du Royaume-Uni et...
Monsieur Danesi, vos interrogations sont en partie satisfaites. L'ochlocratie, du grec ?÷ëïò (ochlos), la foule, ne concerne pas seulement l'Italie, même si le M5S en est l'expression même. Les démocraties peuvent être mortelles, et l'émotion ne doit pas l'emporter sur la raison. C'est la raison d'être des assemblées dûment élues. Nous connais...
Oui, sur ce point. Madame Keller, nous avons eu une intéressante réunion sur le coût du travail avec M. Gianfranco Dell'Alba, délégué de la Confindustria auprès de l'Union européenne. Matteo Renzi a mis en place un Jobs Act avec deux volets : l'augmentation des contrats à durée déterminée de 12 à 36 mois et un contrat à durée indéterminée à pro...