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Je ne peux que souscrire au voeu de Fabienne Keller de voir le Parlement de la zone euro s'établir à Strasbourg, souhait que la commission des affaires européennes du Sénat exprime depuis déjà deux ans maintenant lorsqu'elle se rend là-bas !
Je pense m'exprimer au nom de chacune et de chacun d'entre vous pour dire que nous sommes particulièrement satisfaits de l'éclairage que chacun de vous nous a apporté. Vous avez, au travers de vos analyses, fournit une base au corpus de propositions que nous produirons pour le soixantième anniversaire du traité de Rome, que nous essaierons de ...
Après l'intervention de Mme Herviaux, je n'ai plus grand-chose à dire. Comme nous l'avions affirmé dans notre rapport de 2013, la loi Littoral est un bon texte. Mais nous avions voté une loi à l'anglo-saxonne, en ne fixant que de grandes lignes directrices. Mais, en l'espace de 25 ans, les juges sont entrés dans le détail, et la volonté du légi...
Je remercie la présidente d'avoir associé notre commission à cette audition. Richard Yung suit avec grande attention l'évolution du secteur bancaire et son encadrement, et nous a appelés à être vigilants sur les travaux du comité de Bâle. François Marc, la semaine passée, nous a fait une communication sur le shadow banking. Nous sommes inquiets...
Notre commission a beaucoup travaillé sur la politique commerciale de l'Union européenne avec, souvent, le sentiment d'une certaine naïveté de l'Union dans les négociations - qui accepte d'ouvrir largement ses marchés à des partenaires économiques qui, de leur côté, n'hésitent pas maintenir des barrières au commerce. Nous voulons au contraire ...
Je me félicite que la France soit en première ligne, mais je déplore qu'elle y soit isolée... Notre partenaire allemand est-il susceptible de nous rejoindre sur ces positions ? Je suis sensible au principe du dialogue avec l'Ofac : on évite ainsi le couperet. Certes, l'heure est plutôt au bilatéralisme - on connaît les difficultés du multilaté...
Nous travaillons sur le sujet avec le Gouvernement, les membres de la société civile et les responsables de la Direction générale du Trésor, qui sont particulièrement compétents et ouverts sur le sujet. Il serait en effet bienvenu que l'Allemagne nous emboîte le pas.
Nos concitoyens ont fortement ressenti un manque de protection de l'Europe. Je me félicite que les mesures que vous avez présentées soient mises en place, avec la France en première ligne, même s'il est un peu tard... Elles ont pour objet de nous retrancher derrière des frontières, mais de définir une politique agressive dans le cadre du fair t...
La question de l'étiquetage des produits alimentaires est sensible et revêt plusieurs dimensions : d'abord, la parfaite information des consommateurs sur les produits qu'ils consomment ; ensuite, la lutte contre le gaspillage alimentaire, objet d'un rapport de notre ancienne collègue Bernadette Bourzai ; enfin, les obligations précises et justi...
Des entreprises ont élaboré des puces et des emballages innovants mesurant l'état de conservation du produit, qui est une donnée plus pertinente que la date limite de consommation.
Merci aux deux rapporteurs pour leur excellent travail. Nous aurons donc d'autres rendez-vous sur cette délicate question, pour faire le bilan des expérimentations. Je suis ravi que ce sujet, qui avait soulevé des débats importants, retrouve un peu de la rationalité qui lui manquait.
C'est tout à fait possible, d'autant plus que cette question doit intéresser les commissaires des affaires sociales au plus haut point. Je voudrais m'associer aux compliments adressés à nos deux collègues pour leur travail sérieux et fondamental. Nous aurons l'occasion d'en reparler à l'issue de l'étude expérimentale. Dès à présent, je consid...
Mes chers collègues, nous allons désormais entendre notre collègue François Marc sur l'encadrement de la finance parallèle, laquelle forme un processus complexe en constante évolution, qui suscite à la fois des attentes et des craintes. Deux textes sont encore en cours de discussion au sein des institutions européennes et doivent contribuer à u...
Je remercie François Marc et tiens à le saluer pour avoir évoqué un sujet par essence complexe, et qui se caractérise par son manque de transparence. Si j'en crois votre analyse, mon cher collègue, la maîtrise des risques s'est accrue, mais elle n'est peut-être pas parfaite. Cela étant, je ne sais pas si la perfection dans ce domaine peut être ...
Nous avons aujourd'hui le plaisir de recevoir Jean-Claude Piris, ancien jurisconsulte du Conseil européen. Les commissions des affaires européennes et des affaires étrangères du Sénat ont mis en place un groupe de travail afin de suivre les évolutions du Brexit et la refondation de l'Union européenne. Votre avis nous intéresse donc au plus haut...
Vous êtes donc partisan d'une politique des petits pas et d'un approfondissement plutôt qu'un élargissement de l'Union européenne. C'est un discours qui commence à se répandre, comme le montrent les messages adressés à nos voisins turc et russe. Je pense également qu'il va être nécessaire de réenchanter l'Europe afin qu'elle soit de nouveau aim...
Merci pour ces explications. Ces propos intéressants nous ont permis de clarifier nos idées. Nous suivrons l'évolution de ce sujet avec attention. Les référendums deviennent de plus en plus délicats. La démocratie est passée au stade de l'ochlocratie et de la domination de l'émotion collective des peuples. Cette porte étant ouverte, les choses ...
Nous vous remercions, monsieur le directeur, d'avoir répondu à notre invitation et d'être présent aujourd'hui en direct de Varsovie. Les missions de Frontex sont plus essentielles aujourd'hui qu'hier, car elles ont été redimensionnées. Je rappelle que Schengen recouvre deux dimensions indissociables, la libre circulation à l'intérieur de l'esp...
Lors du colloque organisé au Sénat par notre collègue François-Noël Buffet sur « L'Europe face aux défis de la crise migratoire », où vous étiez intervenu, le contre-amiral Humeau avait déclaré que, tant que nous ne classifierions pas ces naufragés comme des migrants et non comme des naufragés, nous ne pourrions résoudre ce problème. Pouvons-no...
Permettez-moi de vous poser une dernière question : avez-vous maintenant une connaissance un peu affinée des réseaux de passeurs ?