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Je salue le travail de nos rapporteurs, Jacques Bigot et André Reichardt, sous l'impulsion de notre collègue, la Présidente Catherine Troendlé. L'engagement du ministère est dû à plusieurs facteurs : d'une part, la pression que nous avons tous exercée sur ce sujet, et, d'autre part, la situation des syndicats qui ne souhaitent pas voir des diff...
L'avis politique de la commission des affaires européennes mettait l'accent sur le devenir des accords d'externalisation que pouvait mettre en oeuvre la Grande-Bretagne dans le cadre de la réforme du système européen de surveillance. Les Britanniques ne risquent-ils pas de contourner les clés de sécurité, comme le passeport financier ?
Merci de la qualité et de l'exhaustivité de vos réponses. Au-delà de l'unité des 27, l'Union européenne semble avoir pris conscience de sa puissance. L'Europe sort de sa naïveté, comme en témoigne le filtrage des investissements directs étrangers. Le Groupe de suivi que nous présidons avec Christian Cambon va, lui aussi, tenter de dépasser l'ép...
Enfin, nous avons établi le compte rendu du colloque organisé par le groupe Brexit le mercredi 20 mars 2019. Je vous propose d'en publier les actes sous forme d'un rapport d'information. Le groupe de suivi autorise, à l'unanimité, la publication de ce rapport d'information. La réunion est close à 15 h 30.
Il s'agit d'un rapport d'étape. J'ai encore à l'esprit la lettre du Président Juncker adressée au Président Larcher dans laquelle il exprimait sa volonté de ne pas ré-ouvrir cette directive tant elle apparaît comme une véritable boîte de Pandore. Plusieurs réactions sont ainsi possibles. L'une, à très court terme, serait d'aller, sur la base de...
En parfaite cohérence avec les rapporteurs et la présidente Troendlé, je vous suggère de prendre l'initiative d'évoquer dans le cadre de la Conférence des organes spécialisés dans les affaires communautaires (COSAC), le thème du bénévolat, notamment dans la sécurité civile, susceptible d'être porté par les 27 États membres. On pourrait alors fé...
Tout à fait !
Exactement !
Monsieur le président, madame la secrétaire d’État, mes chers collègues, permettez-moi de focaliser mon intervention sur la 5G. Son déploiement est un enjeu crucial pour nos opérateurs économiques comme pour nos concitoyens. Il ne s’agit pas, en effet, d’une simple amélioration technologique, mais d’une véritable révolution au cœur du monde ul...
Très juste !
Très bien !
Très bien !
On vous a déjà répondu, mon cher collègue !
Très bien !
Très bien !
Tout à fait !
Madame la secrétaire d’État, mes chers collègues, merci de vos diverses contributions à ce débat très éclairant, à la suite d’une réunion du Conseil européen qui a commencé à tracer la feuille de route de la future commission européenne, sur deux sujets majeurs, que je me permettrai de développer : la stratégie industrielle de l’Union et la rév...
Ce sont donc des perspectives de moyen terme particulièrement importantes que le Conseil européen des 21 et 22 mars a tracées. À court terme, il devra reprendre rapidement la discussion sur trois sujets : le changement climatique – question difficile –, la lutte contre la désinformation – c’est fondamental –, et le fameux dossier du Brexit. De ...
Je conclus, monsieur le président. Puisque vous revenez de Berlin, madame la secrétaire d’État, permettez-moi de vous féliciter d’avoir fait ce déplacement et de souhaiter que l’on puisse retricoter les mailles du filet entre la France et l’Allemagne. Cela repose sur un mot et un seul : la confiance, confiance de l’Allemagne vis-à-vis de la Fr...
Je tiens tout d'abord à saluer les auditeurs de l'Institut du Sénat qui assistent à notre réunion. Notre réunion sera aujourd'hui consacrée aux sujets bancaires et financiers. Il s'agit pour nous de tirer le bilan du processus de réforme engagé il y a un an et demi par la Commission européenne en ce domaine. D'une part, la Commission a proposé...