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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Jean-Claude Carle
15824 interventions trouvées.
Quel est l’avis de la commission sur cette demande de réserve ?
Il n’y a pas d’opposition ?... La réserve est ordonnée.
Je mets aux voix l'amendement n° 62 rectifié.
Il va être procédé à la nomination de sept membres titulaires et de sept membres suppléants de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi tendant au développement, à l’encadrement des stages et à l’amélioration du statut des stagiaires. La liste des candidats é...
L'amendement n° 85 rectifié, présenté par M. Dantec, est ainsi libellé : Alinéa 3, deuxième phrase Remplacer le mot : sociétale par les mots : sociale et environnementale La parole est à M. Ronan Dantec.
En application de l’article 45, alinéa 2, de la Constitution, le Gouvernement a engagé la procédure accélérée pour l’examen de la proposition de loi organique relative à la nomination des dirigeants de la SNCF, déposée sur le bureau de l’Assemblée nationale le 10 avril 2014. Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ;...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. le président de la commission.
Je mets aux voix l'amendement n° 85 rectifié.
L'amendement n° 52, présenté par Mme Blandin et les membres du groupe écologiste, est ainsi libellé : Alinéa 3, cinquième phrase Compléter cette phrase par les mots : et à leur évaluation La parole est à Mme Marie-Christine Blandin.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Madame Blandin, l’amendement n° 52 est-il maintenu ?
Je mets aux voix l'amendement n° 52.
L'amendement n° 22 rectifié ter, présenté par M. Roger et les membres du groupe socialiste et apparentés, est ainsi libellé : Alinéa 3, après la cinquième phrase Insérer une phrase ainsi rédigée : À cet effet, elle demande aux chefs de projets de désigner, en lien avec les populations concernées, des citoyens-relais chargés de mettre ...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Roger, l’amendement n° 22 rectifié ter est-il maintenu ?
L’amendement n° 22 rectifié ter est retiré. L'amendement n° 10, présenté par Mme N. Goulet, est ainsi libellé : Alinéa 3, dernière phrase Supprimer cette phrase. La parole est à Mme Nathalie Goulet.
