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Interventions de Jean-Claude Carle
15824 interventions trouvées.
Monsieur Dilain, l’amendement n° II-273 est-il maintenu ??
La parole est à Mme Dominique Gillot.
L'amendement n° II-273 est retiré. Je suis saisi de trois amendements identiques. L'amendement n° II-236 est présenté par M. Karoutchi. L'amendement n° II-340 est présenté par Mme Beaufils, M. Favier et les membres du groupe communiste républicain et citoyen. L'amendement n° II-344 est présenté par M. Dilain. Ces trois amendements sont ain...
La parole est à Mme Marie-France Beaufils, pour présenter l’amendement n° II-340.
La parole est à M. Claude Dilain, pour défendre l’amendement n° II-344.
La parole est à M. le ministre.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix les amendements identiques n° II-236, II-340 et II-344.
Je suis saisi de trois amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° II-274 rectifié bis, présenté par MM. Dilain et Caffet, Mme M. André, MM. Berson, M. Bourquin et Botrel, Mmes Bouchoux, Bourzai et Cartron, MM. Mazuir, Miquel, Vaugrenard, Anziani, Besson et Delebarre, Mmes Demontès, Espagnac et Génisson, M. Ger...
L'amendement n° II-339 rectifié, présenté par Mme Beaufils, M. Favier et les membres du groupe communiste républicain et citoyen, est ainsi libellé : Après l'alinéa 11 Insérer un alinéa ainsi rédigé : « Les communes qui font l’objet d'un constat de carence au titre des articles L. 302-5 à L. 302-9-2 du code de la construction et de l'habitat...
L'amendement n° II-239 rectifié, présenté par M. Karoutchi, est ainsi libellé : Après l’alinéa 11 Insérer un alinéa ainsi rédigé : « Les communes qui font l’objet de deux constats de carence successifs au titre des articles L. 302-5 à L. 302-9-2 du code de la construction et de l'habitation ne peuvent être bénéficiaires du fonds. La parole ...
La parole est à Mme la secrétaire d'État.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Philippe Dallier, pour explication de vote.
La parole est à M. Alain Richard, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° II-274 rectifié bis.
Nous allons maintenant procéder au vote des crédits de la mission « Sport, jeunesse et vie associative », figurant à l’état B.
Je mets aux voix l'amendement n° II-339 rectifié.
