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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Jean-Claude Carle
15824 interventions trouvées.
La parole est à Mme Nicole Bricq, pour explication de vote sur l’amendement n° II-239 rectifié.
La parole est à M. le rapporteur spécial.
Je n’ai été saisi d’aucune demande d’explication de vote avant l’expiration du délai limite. Je mets aux voix les crédits de la mission.
La parole est à M. Philippe Dallier, pour explication de vote.
J’appelle en discussion les amendements tendant à insérer des articles additionnels qui sont rattachés pour leur examen aux crédits de la mission « Sport, jeunesse et vie associative ».
Je suis saisi de deux amendements identiques. L’amendement n° II-61 est présenté par M. Todeschini, au nom de la commission des finances. L'amendement n° II-111 rectifié est présenté par M. Lozach et Mme Blandin, au nom de la commission de la culture. Ces deux amendements sont ainsi libellés : I. Après l’article 61 bis Insérer un ar...
La parole est à M. Jean-Jacques Lozach, rapporteur pour avis, pour présenter l’amendement n° II-111 rectifié.
La parole est à M. Roger Karoutchi, pour explication de vote.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Claude Dilain, pour explication de vote.
La parole est à M. Pierre Martin, pour explication de vote.
La parole est à M. Pierre Jarlier, rapporteur spécial.
La parole est à M. David Assouline, pour explication de vote.
La parole est à M. le rapporteur spécial.
Je mets aux voix l'amendement n° II-239 rectifié.
Je mets aux voix les amendements identiques n° II-61 et II-111 rectifié.
Je suis saisi de deux amendements faisant l'objet d'une discussion commune, tous deux présentés par M. Dallier. L'amendement n° II-190 rectifié est ainsi libellé : I. – Alinéa 15 Supprimer cet alinéa. II. – Alinéa 16 Remplacer les mots : , 2° et 3° par les mots : et 2° et après les mots : le deuxième à hauteur de rédiger ainsi la fin...
En conséquence, un article additionnel ainsi rédigé est inséré dans le projet de loi de finances, après l’article 61 bis. L'amendement n° II-112, présenté par M. Lozach et Mme Blandin, au nom de la commission de la culture, est ainsi libellé : I. – Après l’article 61 bis Insérer un article additionnel ainsi rédigé : L’article ...
L'amendement n° II-190 rectifié est retiré. Quel est l’avis de la commission sur l’amendement n° II-191 rectifié ?
Quel est l’avis de la commission ?
