Interventions en commissions de Jean-Claude Etienne

Mme Odette Terrade. - Comptez-y !

Je vous remercie pour votre passion à donner le goût des sciences ainsi que de l'esprit et de la rigueur scientifiques ; je souscris pleinement à votre action. A l'occasion de l'examen du projet de loi de finances rectificative, nous avions insisté sur l'importance de la diffusion de la culture scientifique et sur les moyens qu'il convient d'...

a expliqué que les aides publiques canadiennes étaient largement complétées par des participations privées du monde de l'industrie sous forme de partenariat public-privé.

Après avoir félicité l'intervenant, M. Jean-Claude Etienne lui a demandé d'évaluer le coût de la politique de numérisation du livre, selon qu'elle serait conduite avec ou sans un partenariat avec Google. Puis, relayant les propos du président de la commission, il a souhaité connaître l'avis de M. Marc Tessier sur la capacité de conduire les pro...

a souligné les enjeux du « grand emprunt » : l'objectif est de consacrer 3 % du produit intérieur brut à la recherche et au développement en application de la stratégie de Lisbonne, de développer l'économie de la connaissance et de mieux valoriser les brevets, car la France manque de brevets exploitables. Il a rendu hommage aux co-présidents d...

a apporté les éléments de réponse suivants : - bien que les programmes dédiés à l'environnement et aux entreprises soient du ressort de la commission de l'économie, on peut dénoncer l'utilisation des productions agricoles à des fins industrielles et observer que les connaissances récentes permettent d'ouvrir des perspectives alternatives au p...

Reprenant cet exemple de pôle, M. Jean-Claude Etienne, rapporteur, a demandé si l'ANR, dont le rôle de conseil après du commissaire à l'investissement se situe en amont du processus de sélection des projets du grand emprunt, avait l'intention de promouvoir une logique de transversalité au sein des pôles d'excellence. Cet objectif semble notamme...

Après avoir salué la présence de M M. Jean-Claude Etienne et Bruno Retailleau, respectivement membre de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication et secrétaire de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, rapporteurs pour avis du projet de loi de finances rectificative pour...

a rappelé que la commission de la culture, de l'éducation et de la communication est compétente en matière d'enseignement supérieur et de recherche, secteurs qui représentent la quasi-totalité des moyens prévus par l'emprunt national. Pour être efficace, ce dernier doit favoriser la transversalité et le travail en réseau.

a interrogé le président de la CPU sur les modalités de gouvernance du « grand emprunt » et de gestion des fonds prévues par le projet de loi. Il s'est inquiété des capacités internes et techniques des universités quant à la gestion des fonds qui leur seront affectés. Il a souhaité obtenir des précisions sur les indicateurs de mesure des résult...

Relevant que la réflexion sur les entrées de villes implique généralement plusieurs communes limitrophes, M. Jean-Claude Etienne a interrogé le rapporteur pour avis sur les modalités de cette concertation et a approuvé la proposition d'élargir le champ d'application des dispositions actuelles aux SCoT, qui concernent un ensemble de communes et ...

En réponse à MM. Joël Bourdin et Michel Charasse, M. Christian Noyer a indiqué que seulement 15 % des réserves d'or et de devises de la Banque de France ont été transférées à la Banque centrale européenne. La partie restante, qui demeure la propriété de la France et relève de la compétence du seul Gouverneur de la Banque de France, peut faire ...

Il a précisé que le Livre blanc identifie également, parmi les priorités pour la sécurité civile, la rénovation du système d'alerte et d'information des populations, ainsi que la mise en oeuvre d'un dispositif d'alerte pour faire face au risque de tsunami dans la zone de l'Atlantique du Nord-Est et en Méditerranée. A cet égard, il a noté que le...

a jugé nécessaire de veiller à la manière dont on utilise les innovations. A cet égard, il a estimé que le principe de précaution, désormais inscrit dans la Constitution, pourrait être invoqué pour garantir que les nouvelles technologies serviront l'environnement culturel. Il a souhaité qu'un complément d'informations permette de « distinguer l...

Jean-Claude Carle, rapporteurs pour l'Assemblée nationale et le Sénat, se sont déclarés défavorables à l'amendement, car il faut tenir compte des particularités du secteur agricole.

M. Jean-Claude Carle, rapporteurs pour l'Assemblée nationale et le Sénat, ont considéré que la convention-cadre est nécessaire et se sont déclaré défavorables à l'amendement.

a souscrit à ces propos.

M. Jean-Pierre Leleux ont souhaité avoir à la fois des précisions sur les causes des difficultés de la TMP et sur les conséquences liées au choix de la norme DAB+ pour la RNT.

Après avoir salué la « précautionneuse détermination » de la ministre, M. Jean-Claude Etienne a reconnu que le dialogue avec le milieu universitaire n'était pas aisé. Il a salué les préoccupations exprimées par les filières SHS et estimé que leur réelle utilité sociale était insuffisamment valorisée, notamment en termes d'insertion professionne...

a insisté sur le fait que la problématique de l'orientation devait être placée au coeur de la réflexion de la mission de concertation. Dans un système qui porte haut le culte de la méritocratie, un système de notation de 0 à 20, traduisant insuffisamment les qualités des élèves, devrait être repensé.