Ordre du jour

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mardi 9 décembre 2008 : À dix heures : Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2009, adopté par l’Assemblée nationale (n° 98, 2008 2009). - Suite éventuelle de l’examen des articles de la seconde partie non rattachés à l’examen ...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mercredi 5 novembre 2008 à 15 heures et le soir : – Projet de loi (no 341, 2007-2008), adopté par l’Assemblée nationale, relatif à la protection du secret des sources des journalistes ; Rapport (no 420, 2007-2008) de M. François-Noël Buffet, fait au nom de ...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 4 novembre 2008, à seize heures et, éventuellement, le soir : 1. Éloge funèbre du président Michel Dreyfus-Schmidt ; 2. Examen des conclusions de la commission des lois sur la proposition de loi (n° 39, 2008-2009) visant à prolonger l’application des ...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mercredi 15 octobre 2008 : À quinze heures : 1. Discussion du projet de loi (n° 22, 2008-2009), adopté par l’Assemblée nationale après déclaration d’urgence, de finances rectificative pour le financement de l’économie ; Rapport (n° 23, 2008-2009) de M. Phi...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mercredi 21 novembre 2007 : À quinze heures : 1. Examen des conclusions de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale (n° 83, 2007-2008) sur la proposition de loi (n° 432, 2006...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au jeudi 20 octobre 2005 : A neuf heures trente : 1. Discussion de la question orale avec débat n° 4 de M. Alain Lambert à M. le ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer sur le développement et le financement des infrastructures de tr...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mercredi 12 octobre 2005 à quinze heures et le soir : 1. Examen d'une demande présentée par la commission des affaires culturelles tendant à obtenir du Sénat l'autorisation de désigner une mission d'information portant sur la sauvegarde du patrimoine archite...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mercredi 27 octobre 2004, à quinze heures et le soir : Discussion du projet de loi, complété par une lettre rectificative (n° 445 rectifié, 2003-2004) de programmation pour la cohésion sociale. Rapport (n° 32, 2004-2005) fait par M. Louis Souvet et Mme Valé...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd'hui, mercredi 20 octobre 2004, à quinze heures et le soir : 1. Examen d'une demande d'autorisation présentée par la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale, tendant à obt...