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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Jean-Claude Gaudin
19321 interventions trouvées.
La parole est à M. Philippe Arnaud, pour explication de vote.
Personne ne demande plus la parole dans la discussion générale ?... La discussion générale est close. Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à vingt et une heures quarante-cinq. La séance est suspendue.
La parole est à Mme Alima Boumediene-Thiery, pour explication de vote.
La parole est à M. Bernard Cazeau, pour explication de vote.
La parole est à M. Gilbert Barbier, pour explication de vote.
La parole est à M. Dominique Mortemousque, pour explication de vote.
La parole est à M. Philippe Nogrix, pour explication de vote.
La parole est à Mme la secrétaire d'Etat.
La parole est à M. le ministre.
Je mets aux voix l'amendement n° 403 rectifié. Je suis saisi d'une demande de scrutin public émanant du groupe CRC. Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l'article 56 du règlement.
Personne ne demande plus à voter ?... Le scrutin est clos.
Voici le résultat du dépouillement du scrutin n° 10 : Le Sénat a adopté. En conséquence, un article additionnel ainsi rédigé est inséré dans le projet de loi, après l'article 1er bis. La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
J'ai reçu, transmis par M. le Premier Ministre, un projet de loi, adopté avec modifications par l'Assemblée nationale, en deuxième lecture, relatif au développement des territoires ruraux. Le projet de loi sera imprimé sous le n° 27, distribué et renvoyé à la commission des affaires économiques et du Plan.
J'ai reçu de M. le président de l'Assemblée nationale une proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, portant diverses dispositions relatives au sport professionnel. La proposition de loi sera imprimée sous le n° 29, distribuée et renvoyée à la commission des affaires culturelles, sous réserve de la constitution éventuelle d'une com...
J'ai reçu de M. Philippe Marini une proposition de résolution, présentée en application de l'article 73 bis du règlement, sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil concernant le contrôle légal des comptes annuels et des comptes consolidés et modifiant les directives du Conseil 78/660/CEE et 83/349/CEE (n° E 2554). La ...
J'ai reçu de M. le Premier ministre le texte suivant, soumis au Sénat par le Gouvernement, en application de l'article 88-4 de la Constitution : - Proposition de règlement du Conseil concernant l'importation de certains produits sidérurgiques originaires de la Fédération de Russie. Ce texte sera imprimé sous le n° E-2713 et distribué. J'ai r...
J'ai reçu de M. Jean Bizet un rapport fait au nom de la commission des affaires économiques et du Plan sur le projet de loi relatif à la protection des inventions biotechnologiques (n° 55, 2001-2002). Le rapport sera imprimé sous le n° 30 et distribué.
Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd'hui, mercredi 20 octobre 2004, à quinze heures et le soir : 1. Examen d'une demande d'autorisation présentée par la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale, tendant à obt...
Et elle le fait très bien !
N'oublions pas que Marie-Hélène Cardot, grande figure de la Résistance, a vu son mari et son fils fusillés devant elle !
