Interventions en commissions de Jean-Claude Lenoir

Pour ma part, j'aborderai trois sujets. Premier sujet, cette route solaire que vous allez prochainement inaugurer. Une inquiétude s'est manifestée récemment - et je porte ici la voix du département de l'Orne - au sujet du rachat de l'électricité produite par cette route solaire. Je sais que l'affaire est en bonne voie. Deuxième sujet, que m'a...

Le Normand que je suis remercie le Breton qui s'est exprimé sur ce sujet : les sédiments en question contribuent largement à l'ensablement de la baie du Mont-Saint-Michel, lequel est situé en Normandie, comme chacun sait...

L'Alsace est aussi alimentée par les centrales à charbon allemandes.

Madame la ministre, je vous remercie d'avoir consacré ces deux heures de débat interactif à nos deux commissions. La réunion est close à 18 h 55.

Pour ma part, j'aborderai trois sujets. Premier sujet, cette route solaire que vous allez prochainement inaugurer. Une inquiétude s'est manifestée récemment - et je porte ici la voix du département de l'Orne - au sujet du rachat de l'électricité produite par cette route solaire. Je sais que l'affaire est en bonne voie. Deuxième sujet, que m'a...

Le Normand que je suis remercie le Breton qui s'est exprimé sur ce sujet : les sédiments en question contribuent largement à l'ensablement de la baie du Mont-Saint-Michel, lequel est situé en Normandie, comme chacun sait...

Madame la ministre, je vous remercie d'avoir consacré ces deux heures de débat interactif à nos deux commissions. La réunion est close à 18 h 55.

Nous sommes heureux d'accueillir Emmanuelle Cosse, ministre du logement et de l'habitat durable, qui vient nous présenter son premier budget. Voilà qui dément les propos de ceux qui affirment que le Sénat n'examinera pas le budget.

Non, puisque la commission des finances comme les commissions saisies pour avis auront bien procédé à cet examen.

Après plusieurs années de crise, le secteur du bâtiment semble connaître un regain de dynamisme. Les crédits du projet de loi de finances pour 2017 consacrés à la mission « Égalité des territoires et logement » sont stables et atteignent 18 milliards d'euros, auxquels il faut ajouter 12 milliards d'euros de dépenses fiscales, qui corresponden...

Je rejoins cette préoccupation.

L'immense majorité des communes relèvent du règlement national d'urbanisme... Ce sont les services de l'État qui instruisent les demandes de permis de construire, et le maire les délivre ou les refuse au nom de l'État.

Ce n'est pas la première fois que le Sénat voterait une question préalable sur un PLF. Il l'a déjà fait en 1992 - sans parler du fait que la majorité sénatoriale de l'époque avait refusé, en 2012, de débattre de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2013.

Si la LOLF a sanctuarisé le rôle du rapporteur général et des rapporteurs spéciaux de la commission des finances, qui peuvent en effet exercer des contrôles sur pièces et sur place, ce droit n'est pas étendu aux rapporteurs pour avis. Reste que ceux-ci peuvent exercer leur autorité : je n'imagine pas un instant qu'un interlocuteur refuse de leu...

Un rapporteur spécial de la commission des finances examine aussi ce budget.

Je félicite, en toute sincérité, les rapporteurs pour leur travail qui est une mine d'informations, à la suite de nombreuses auditions.

Certains territoires perdent beaucoup avec la nouvelle carte des zones défavorisées simples (ZDS). Le ministre se veut rassurant : le projet ne serait pas d'application immédiate, 10 % de la surface peut être réattribuée. Mais c'est son successeur qui prendra la décision, et les 10 % ne tiendront pas compte des problèmes locaux. Les critères do...

À 4 kilomètres de Mortagne-au-Perche, des chênes ont été plantés dans la forêt de Réno-Valdieu par Colbert, il y a plus de 370 ans !

Bonaparte, en Égypte, déclarait au pied des pyramides qu'il fallait planter des cèdres. Comme on lui précisait qu'ils pousseraient en deux siècles, il a répondu : « Raison de plus pour commencer tout de suite ! »

Madame la Ministre, nous sommes très heureux de vous accueillir dans le cadre de la préparation de la loi de finances pour 2017. En matière de numérique, elle est marquée par une ouverture d'autorisations d'engagement pour le déploiement du plan France très haut débit plus importante que ce qui était initialement prévu, à 409,5 millions d'euros...