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Interventions de Jean-Claude Requier
3420 interventions trouvées.
Cet amendement, déposé par Jean-Yves Roux, est identique à celui qui vient d’être présenté. À écouter le rapporteur général, je présume qu’il est satisfait.
Je le retire également, monsieur le président !
Il est également défendu, monsieur le président. Je tiens à souligner que ces trois amendements identiques ont été déposés par trois anciens présidents de syndicats départementaux d’électrification…
Je le retire également, monsieur le président !
Il a été fort bien défendu par Mme Darcos !
Défendu !
Je retire également le mien, monsieur le président.
Il est défendu.
Il est également défendu.
Afin d’encourager les transmissions entre vifs, qui permettent d’éviter les difficultés de successions non anticipées, cet amendement de Mme Delattre tend à porter l’abattement en ligne directe de 100 000 euros à 150 000 euros pour les donations effectuées par des donateurs âgés de moins de 80 ans. Il s’agit notamment de faciliter les transmiss...
Cet amendement, déposé par Stéphane Artano, président de la délégation sénatoriale aux outre-mer, a été défendu par mes collègues. Je ne referai pas l’explication.
Défendu également !
Défendu !
Cet amendement a été déposé par Mme Delattre. La stabilité du foncier attaché aux exploitations viticoles est indispensable à la pérennité de celles-ci. Le présent amendement vise à alléger la fiscalité applicable aux bénéficiaires d’une transmission à titre gratuit de biens ruraux loués par bail à long terme lorsque ces bénéficiaires s’engage...
Il est défendu.
Défendu.
Cet amendement technique important pour le tissu économique a été bien défendu par ma collègue.
L’objet de cet amendement, déposé par ma collègue Nathalie Delattre, est d’indexer les plafonds d’exonération des plus-values des petites entreprises. Le dispositif est aujourd’hui figé dans le temps. Pourtant, depuis le début de l’année 2022, l’inflation est de nouveau élevée. Il apparaît donc utile d’augmenter les plafonds d’exonération des ...
Cet amendement identique, dont le premier signataire est Jean-Pierre Corbisez, est défendu, madame la présidente.
M. Jean-Claude Requier. Oui, je le maintiens, madame la présidente, car c’est Jean-Pierre Corbisez qui l’a porté. De surcroît, je ne voudrais pas me priver du plaisir de voir les écologistes voter comme nous ! Cela n’arrive pas tous les jours…
