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Madame la présidente, serait-il possible de rappeler les positions respectives de la commission et du Gouvernement sur les amendements de suppression ?

Cet amendement, strictement identique, est soutenu par Yvon Collin, qui a fait partie de ce groupe de suivi sur la lutte contre la fraude et l’évasion fiscale, dont je salue les résultats. C’est un beau travail d’équipe. Le fait que chaque groupe présente un amendement élargit encore la portée politique de la mesure. Lors de la discussion budg...

Cet amendement, strictement identique, est soutenu par Yvon Collin, qui a fait partie de ce groupe de suivi sur la lutte contre la fraude et l’évasion fiscale, dont je salue les résultats. C’est un beau travail d’équipe. Le fait que chaque groupe présente un amendement élargit encore la portée politique de la mesure. Lors de la discussion budg...

Je confirme les propos de M. Gabouty. Si vous voulez vous faire applaudir au Congrès des maires, divisez par deux les effectifs des Dréal, qui empêchent les maires de réaliser leurs projets !

M. Jean-Claude Requier. Madame la présidente, je voudrais apporter une petite précision : ce texte, déposé par le groupe du RDSE, tombe au bon moment alors que se réunit le Congrès des maires : on est dans la ruralité, mais c’est le hasard !

Madame la secrétaire d’État, ce texte a été déposé à la présidence du Sénat le 26 septembre dernier et a été acté par la conférence des présidents du mois d’octobre, il y a six semaines. Ce texte n’est pas arrivé le 13 novembre. Il date bien de plusieurs semaines, a fait l’objet d’un examen par la commission, et donc d’un temps de réflexion néc...

Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, nous venons d’achever l’examen d’un texte à la fois pragmatique, en ce qu’il répond à un manque, et novateur, en ce qu’il propose un mécanisme inédit. À travers cette initiative transparaît notre ambition d’une meilleure cohésion des territoires. À cette fin, notre proposition de...

Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, nous venons d’achever l’examen d’un texte à la fois pragmatique, en ce qu’il répond à un manque, et novateur, en ce qu’il propose un mécanisme inédit. À travers cette initiative transparaît notre ambition d’une meilleure cohésion des territoires. À cette fin, notre proposition de...

Je pense non seulement aux villes moyennes, autour du plan national « Action cœur de ville », mais aussi aux zones rurales. Ces territoires, nous les connaissons, nous en venons, nous y retournons chaque semaine. Et je vois d’ailleurs que les orateurs qui me succéderont sont tous d’excellents connaisseurs des ruralités ! Monsieur le ministre,...

Je pense non seulement aux villes moyennes, autour du plan national « Action cœur de ville », mais aussi aux zones rurales. Ces territoires, nous les connaissons, nous en venons, nous y retournons chaque semaine. Et je vois d’ailleurs que les orateurs qui me succéderont sont tous d’excellents connaisseurs des ruralités ! Monsieur le ministre,...

Plus que des espaces ruraux, je veux d’abord parler des gens qui y vivent, qui y sont nés et qui veulent y rester, ou qui s’y installent pour la qualité de vie, malgré les difficultés auxquelles ils se heurtent. Par ce débat, nous entendons aussi nous faire les porte-parole de l’exaspération de ces habitants. Mes chers collègues, vous m’avez s...

Plus que des espaces ruraux, je veux d’abord parler des gens qui y vivent, qui y sont nés et qui veulent y rester, ou qui s’y installent pour la qualité de vie, malgré les difficultés auxquelles ils se heurtent. Par ce débat, nous entendons aussi nous faire les porte-parole de l’exaspération de ces habitants. Mes chers collègues, vous m’avez s...

Si nous avons fait le choix d’inscrire ce débat à l’ordre du jour de cette séance, c’est aussi pour mettre en avant les potentialités de ces territoires, et pour cause : il y a de la vie dans nos campagnes, il y a de l’espoir, il y a des initiatives qui fleurissent, et qui sont menées par des citoyens, des entrepreneurs ou des élus. Qu’attende...

Si nous avons fait le choix d’inscrire ce débat à l’ordre du jour de cette séance, c’est aussi pour mettre en avant les potentialités de ces territoires, et pour cause : il y a de la vie dans nos campagnes, il y a de l’espoir, il y a des initiatives qui fleurissent, et qui sont menées par des citoyens, des entrepreneurs ou des élus. Qu’attende...