Interventions de Jean Desessard

M. Jean Desessard. Je prends date comme M. Deneux, ... mais pour une date plus rapprochée.

Lors de la deuxième lecture, M. Poignant, par un bien curieux tour de passe-passe, a transformé un plafond en plancher, en se fondant sur le développement anarchique des éoliennes. S'il faut encadrer l'éolien, il ne faut pas l'enterrer. D'autant que le coût de cette énergie devient intéressant et compétitif. M. Poignant évoque l'impact visuel...

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, je voudrais d'abord remercier les présidents de séance de la bonne tenue des débats, de la possibilité d'expression qui nous a été offerte et de la relative rapidité de traitement des nombreux amendements. Je tiens ensuite à remercier le rapporteur de la commission des affaires ...

Dont un parisien !

Je veux également vous remercier, monsieur le ministre, d'avoir présenté ce projet de loi sur l'eau - si nécessaire et maintes fois repoussé - et de la qualité de vos réponses à nos questions et à nos amendements. Vous avez pris le temps de nous donner des explications ; le débat a donc été intéressant, animé et argumenté. Enfin, je vous remer...

J'en viens maintenant à la position des Verts sur ce projet de loi. Nous reconnaissons que ce texte comporte des avancées, des simplifications, et qu'il reflète une volonté de prendre en compte le grave problème de l'eau, avec le double objectif affiché de préserver cette ressource fondamentale et de lutter contre les pollutions des milieux aq...

Monsieur le président, monsieur le secrétaire d'Etat, mes chers collègues, je m'accorde à penser, comme tous les intervenants, que la France ne peut se résigner au déclin de son pavillon national et à la disparition de sa flotte de marine marchande. En effet, la France n'occupe plus que la vingt-neuvième place mondiale alors qu'elle occupait la...

M. de Richemont a parlé de créer un registre européen...

Vous avez dit qu'il faudrait s'aligner à l'échelon européen.

Monsieur de Richemont, j'avais compris que vous parliez d'un registre européen, d'une harmonisation européenne. Pour nous, élus Verts, il s'agit non pas de s'aligner sur la concurrence entre Etats européens, de s'aligner sur le plus bas, mais, au contraire, d'harmoniser les garanties sociales et de les défendre au niveau européen. Comme l'a d...

Il fut un temps où la France était fière de sa marine marchande, de ses commandants au long cours, de ses marins professionnels, de la technologie de ses bâtiments, de ses règles de sécurité maritime. Puis, la compétition économique internationale a envahi les mers, et des armateurs peu scrupuleux ont commencé à organiser le dumping soc...

Cet amendement est très important, puisqu'il a pour objet de réinstaurer une redevance pour pollution par les nitrates. Je ne reprendrai pas le débat général qui a déjà eu lieu ici sur le principe pollueur-payeur, sur la responsabilité des agriculteurs dans une certaine pollution ou encore sur le fait que le mode de production agricole devrait...

Une diminution de combien ?

Monsieur le ministre, monsieur le rapporteur, permettez-moi de vous répondre à tous deux en même temps puisque vous avez développé quasiment le même argument. Nous sommes, bien sûr, pour la conditionnalité des aides. Que le versement des aides soit lié à des pratiques agricoles, c'est très bien. Mais si l'on part du principe qu'il faut faire c...

Tout de même !

M. Jean Desessard. Monsieur le ministre de l'écologie et du développement durable, je constate que vous êtes présents sur tous les fronts en ce moment !

En matière de gestion des déchets nucléaires, je vous entretiendrai non pas du « principe de précaution », de nature à alarmer encore certains sénateurs qui ne sont pas encore convaincus qu'il s'agit à la fois d'une impérieuse nécessité pour la santé environnementale et d'une opportunité pour la recherche, mais simplement du « principe de prévi...

M. Jean Desessard. Mon amendement est également un peu complexe puisque c'est le même que celui de M. César mais inversé !

Cet amendement vise en effet à accentuer les taux dans la catégorie 2 pour l'irrigation, et, ce faisant, il ne s'agit pas simplement, comme on semble le dire en parlant d'une nécessaire compensation, d'assurer davantage de recettes aux agences, mais de poser le problème du gaspillage. Est-il vraiment sérieux de pratiquer l'irrigation à tout-va...

L'adoption de l'amendement n° 108 fait tomber la deuxième partie de mon amendement, mais pas la première. Je le rectifie donc pour n'en conserver que celle-ci.