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Les interventions de Jean-François Husson sur ce dossier
6 amendements trouvés
20/11/2023 — Amendement N° 36 au texte N° 20232024-088 - Article 5 et Etat B (Adopté)
M. Husson, au nom de la commission des finances
Mission Écologie, développement et mobilité durables Modifier ainsi les annulations de crédits des programmes : (en euros) Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement + (majorer l’annulation de) - (minorer l’annulation de) + (majorer l’annulation de) - (minorer l’annulation de) Infrastructures et servi...
15/11/2023 — Amendement N° 6 au texte N° 20232024-088 - Article 5 et Etat B (Adopté)
M. Husson, au nom de la commission des finances
Mission Solidarité, insertion et égalité des chances I. – Modifier ainsi les ouvertures de crédits des programmes : (en euros) Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement + (majorer l’ouverture de) - (minorer l’ouverture de) + (majorer l’ouverture de) - (minorer l’ouverture de) Inclusion sociale et pro...
15/11/2023 — Amendement N° 5 au texte N° 20232024-088 - Article 5 et Etat B (Adopté)
M. Husson, au nom de la commission des finances
Mission Aide publique au développement Modifier ainsi les annulations de crédits des programmes : (en euros) Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement + (majorer l’annulation de) - (minorer l’annulation de) + (majorer l’annulation de) - (minorer l’annulation de) Aide économique et financière au dével...
15/11/2023 — Amendement N° 4 au texte N° 20232024-088 - Article 5 et Etat B (Adopté)
M. Husson, au nom de la commission des finances
Mission Écologie, développement et mobilité durables I. – Modifier ainsi les ouvertures de crédits des programmes : (en euros) Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement + (majorer l’ouverture de) - (minorer l’ouverture de) + (majorer l’ouverture de) - (minorer l’ouverture de) Infrastructures et servi...
15/11/2023 — Amendement N° 3 au texte N° 20232024-088 - Article 5 et Etat B (Adopté)
M. Husson, au nom de la commission des finances
Mission Écologie, développement et mobilité durables I. Modifier ainsi les ouvertures de crédits des programmes : (en euros) Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement + (majorer l’ouverture de) - (minorer l’ouverture de) + (majorer l’ouverture de) - (minorer l’ouverture de) Infrastructures et service...
15/11/2023 — Amendement N° 2 au texte N° 20232024-088 - Article 5 et Etat B (Adopté)
M. Husson, au nom de la commission des finances
Mission Écologie, développement et mobilité durables Modifier ainsi les annulations de crédits des programmes : (en euros) Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement + (majorer l’annulation de) - (minorer l’annulation de) + (majorer l’annulation de) - (minorer l’annulation de) Infrastructures et servi...
