Interventions en commissions de Jean-François Le Grand

a abondé dans le sens de la suggestion de M. Daniel Raoul de créer une commission spéciale réunissant les commissions des affaires culturelles et des affaires économiques.

A l'article 28 bis (article L. 3232-3 [nouveau] et articles L. 3333-11 et L. 3333-12 [nouveaux] du code général des collectivités territoriales) (fonds départemental pour l'alimentation en eau et l'assainissement), elle a rectifié son amendement n° 75 afin de préciser les modalités de recouvrement de la redevance, après une intervention de M. J...

s'est tout d'abord associé aux propos de M. Charles Revet sur la nécessité de renforcer la place des élus au sein des comités de bassin. Il a également approuvé les positions de Mme Evelyne Didier sur l'avenir des SPANC et des SATESE, soulignant la nécessité de soutenir les efforts des petites communes rurales en matière de protection de la res...

a tenu à rappeler que la gestion des fonds de démantèlement par l'entreprise elle-même pouvait être une garantie d'utilisation optimale de ceux-ci, tout en reconnaissant que le montant réel des opérations était aujourd'hui très mal connu. A ce titre, il a cité l'exemple du démantèlement de la centrale de Brennilis, dont l'évaluation a priori s'...

a indiqué en préambule que le sigle SESAR correspondait au terme anglais Single European Sky ATM Road-map, c'est-à-dire Système de nouvelle génération pour la gestion du trafic aérien dans le Ciel unique européen. Il a indiqué qu'il s'agissait du volet d'application technique des règlements relatifs au Ciel unique européen, sur lequel il avait ...

Soulignant que les présidents d'exécutifs locaux avaient besoin d'analyses pour répondre de façon adaptée à l'urgence, M. Jean-François Le Grand a questionné l'intervenante sur le degré d'accessibilité des travaux du centre, ainsi que sur sa volonté d'y associer les commissions parlementaires concernées, ajoutant que la proximité du terrain des...

Puis, la commission a désigné M. Jean-François Le Grand, comme rapporteur sur la proposition de résolution n° 332 (2005-2006) présentée en application de l'article 73 bis du règlement, sur la proposition de règlement du Conseil relatif à la constitution d'une entreprise commune pour la réalisation du système européen de nouvelle génération pour...

évoquant les débats qui s'étaient tenus à la commission depuis une dizaine d'années pour dénoncer l'archaïsme postal et s'inquiéter de l'appétit de la Deutsche Post, a jugé que La Poste avait accompli d'immenses progrès et a dressé un satisfecit à son président. Il a également salué l'esprit de concertation qui s'était développé dans les départ...