Interventions de Jean-François Le Grand

Les conclusions finales de la commission sont attendues pour le mois d'avril prochain. On peut lire dans une dépêche, je le dis avec un humour empreint d'une certaine tristesse, que « compte tenu du projet de rapport final qui n'est pas tendre avec les OGM et avec les pratiques de propriété industrielle dans le domaine des semences, trois grand...

En conclusion, permettez-moi de rappeler ce qu'écrivait Albert Einstein : « Sans doute l'homme créera-t-il un jour une machine qui répondra à toutes les questions, mais jamais il ne créera une machine qui se posera une question ». L'homme est capable de processus extraordinaires dans tous les domaines, notamment en matière de biotechnologie, m...

La question essentielle à laquelle nous nous devons d'apporter une réponse est la suivante : avons-nous le droit à l'erreur quand il s'agit de l'avenir de l'homme et de sa planète ? Sortons de nos enfermements dogmatiques, sectoriels. Sachons prendre de la hauteur. Ayons l'humilité d'une connaissance sans cesse à parfaire et peut-être alors not...

M. Jean-François Le Grand. Nous saurons, après le vote sur l'ensemble de ce projet de loi, si nous avons répondu à cette exigence. Nos concitoyens et l'opinion publique pourront en juger.

Je retirerai cet amendement si l'on me confirme qu'il est redondant avec l'article 7 de la Charte de l'environnement.

Il s'agit de rappeler les trois piliers du développement durable en matière d'OGM.

Je retire donc l'amendement !

Je le retire, monsieur le président.

Je retire cet amendement, monsieur le président.

Je souhaiterais simplement connaître l'avis de M. le rapporteur sur le bien-fondé de cet amendement. Il s'agit de faire en sorte que le comité de biovigilance puisse assurer un suivi des mesures de surveillance proposées par la haute autorité et demeure une instance indépendante de celle-ci. Au demeurant, il avait été souhaité que le comité d...

Je le retire, monsieur le président.

Tout au long du Grenelle de l'environnement, des efforts ont été accomplis pour faire en sorte que l'ensemble des collèges puissent se parler, notamment pour que les associations agréées de protection de la nature et de l'environnement participent à cette réflexion. Je ne vois pas pour quelle raison ces dernières se verraient retirer le pouvoi...

Je le retire, monsieur le président.

Je retire le sous-amendement n° 167 rectifié quater au bénéfice du sous-amendement n° 236.

Cet amendement n'ayant plus d'objet, je le retire.

Cet amendement s'inscrit dans la même philosophie que ceux qui viennent d'être défendus. J'ajoute qu'aucun des deux articles de la directive communautaire 2001/18/CE ne mentionne le qualificatif « grave ». C'est la raison pour laquelle je propose la suppression de ce dernier.

L'amendement n° 9 introduit une disposition essentielle, absente du projet de loi. Cependant, il le fait au détriment d'une autre disposition indispensable, à savoir la mise au point par le Haut conseil des méthodes d'évaluation des risques, conformément aux recommandations de l'avis du comité provisoire, qu'il convient donc de réintroduire.

Cet amendement a pour objet d'adapter à l'état actuel des progrès techniques les réglementations visant les autorisations de mise sur le marché de produits phytopharmaceutiques ainsi que les protocoles des tests d'évaluation de toxicité vis-à-vis des insectes pollinisateurs, des abeilles et de leur couvain.

J'ai bien entendu l'explication que vient de donner M. le rapporteur, à qui je fais confiance. Aussi, j'accepte de retirer mon sous-amendement, monsieur le président. Néanmoins, si cela est nécessaire, je reviendrai sur cette question au moment de l'examen de l'amendement n° 237.

Cela demande un acte de foi !