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2530 interventions trouvées.

Je vous remercie pour ce temps d'échanges, madame la présidente. Ce point de l'ordre du jour a fait l'objet d'une captation vidéo qui est disponible en ligne sur le site du Sénat.

Mes chers collègues, nous allons à présent procéder à la désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi portant fusion des filières à responsabilité élargie des producteurs d'emballages ménagers et des producteurs de papier et amplification des encarts publicitaires destinés à informer le public sur la transition écologique. Nous pourro...

Nous examinons pour la dernière fois le projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables avant de nous retrouver cet après-midi en séance publique pour son adoption définitive. Je me félicite qu'un accord ait été trouvé entre le Sénat et l'Assemblée nationale sur ce texte indispensable à la préservation de notr...

Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, nous nous retrouvons aujourd’hui pour examiner les conclusions de la commission mixte paritaire qui s’est réunie le 24 janvier dernier sur le projet de loi relatif à l’accélération de la production d’énergies renouvelables. Près de trois mois après le début de l’examen du projet de...

Nous examinons deux notes scientifiques de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (Opecst), l'une sur le déclin des insectes, l'autre sur la pollution lumineuse. Les insectes : un sujet d'infime dimension à l'échelle du règne animal, mais d'une extrême importance écosystémique, inversement proportionnelle...

Merci pour la présentation de ces deux notes scientifiques et pour vous être prêtée au jeu des questions. La réunion est close à 10 h 30.

Madame la secrétaire d'État, mes chers collègues, après une matinée consacrée à la manière dont la science permet de mieux appréhender la complexité de la biodiversité, à travers les exemples concrets du déclin des insectes et des effets de la pollution lumineuse, l'audition de cet après-midi offre l'occasion d'envisager les actions politiques ...

Dans le Doubs, le préfet a réuni les élus pour évoquer la déclinaison du fonds vert, dont l'enveloppe départementale représente 9 millions d'euros, soit un peu moins que les crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR). Il a exprimé l'intention de financer, au titre du fonds vert, un certain nombre de projets qui devaient i...

Je me réjouis que la commission ait fait le choix d'aller à la COP15 et je salue les résultats obtenus, même s'il reste beaucoup à faire. De leur côté, les collectivités territoriales accomplissent déjà de grands efforts en faveur de la collecte et du recyclage, qui doivent faire l'objet d'une large concertation, en s'appuyant sur les données q...

Mes chers collègues, nous sommes réunis afin de poursuivre notre cycle d'auditions consacrées aux menaces que le changement climatique fait peser à la fois sur la gestion et la disponibilité de la ressource en eau dans notre pays. Il s'agit d'un enjeu d'autant plus essentiel qu'une société sans eau n'est pas concevable et que les conditions de ...

Je vous remercie pour ces échanges très nourris, sur un sujet qui nous préoccupe tous. Au-delà de l'incontournable question des moyens financiers, il y a des moyens humains à mettre en place. J'ai eu la chance d'être maire pendant 21 ans. En matière de gestion de l'eau, les élus ont besoin de l'appui des techniciens. Ils ont la volonté d'économ...

Le développement des énergies renouvelables constitue un double impératif, à la fois énergétique, pour réduire la part des énergies fossiles dans notre mix énergétique et assurer la sécurité de notre approvisionnement, mais aussi climatique, puisque substituer à notre consommation d'énergie fossile de l'électricité, du gaz et de la chaleur déca...

Je remercie le président Jean-Marc Zulesi ainsi que les rapporteurs de l'Assemblée nationale et du Sénat pour le travail accompli, quoique la procédure accélérée ne soit sans doute pas la meilleure, en effet. Je remercie également la présidente Sophie Primas pour le travail accompli au sein de la commission des affaires économiques et le prési...

Nous avons le plaisir d'accueillir ce matin trois de nos collègues membres de la délégation sénatoriale à la prospective afin qu'ils nous présentent les travaux qu'ils ont menés pendant plusieurs mois sur l'avenir de la gestion de l'eau. Je remercie Catherine Belrhiti, Cécile Cukierman et Alain Richard d'avoir répondu favorablement à notre invi...

Je remercie les rapporteurs pour leurs réponses. L'eau est un enjeu fort, un enjeu de vie. Il est nécessaire de clarifier les compétences des agences de l'eau et de donner à celles-ci les moyens d'agir. Il est également indispensable de remettre les élus locaux au coeur du dispositif : outre les outils de traitement et d'assainissement, il conv...

Après une première séquence consacrée à l'avenir de l'eau, je vous propose désormais de nous tourner vers l'avenir de nos sols. Nous avons le plaisir d'accueillir Valérie Létard et Jean-Baptiste Blanc, respectivement présidente et rapporteur de la mission conjointe de contrôle relative à la mise en application du « zéro artificialisation nette ...

Je suis heureux que nous puissions nous retrouver pour cette audition conjointe sur un sujet cher à nombre de sénateurs. Depuis le début de l'année, nos deux commissions ont été mobilisées - chacune dans leur domaine de compétences - par l'importante séquence parlementaire consacrée à notre politique énergétique, qui a débuté avec l'examen pro...

L’instauration de ZFE dans les grandes métropoles françaises est liée à un objectif clair de santé publique. Chacun connaît les effets de la pollution – qui entraîne 40 000 décès chaque année – sur la santé humaine. La multiplication des ZFE dans les prochaines années suppose néanmoins une meilleure acceptation sociale. La transition écologiqu...