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Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, nous voilà parvenus à l’examen d’une mission fondamentale pour l’atteinte de nos ambitions climatiques et environnementales. Les moyens et les crédits portés par les programmes de la mission « Écologie, développement et mobilité durables » ont en effet vocation à préparer notre ...
Je soutiendrai les deux amendements identiques n° II-334 et II-1260, émanant, l’un, de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable, l’autre, de la commission des finances, et cela pour plusieurs raisons. La première a été exposée par M. le rapporteur spécial Hervé Maurey, car il existe une véritable coordination en...
Cet amendement ayant été remarquablement défendu par notre collègue, j’ajouterai simplement que l’augmentation de la contribution de l’État évitera d’avoir à solliciter de nouveau les collectivités locales, qui participent largement au financement des PNR.
Je retire le mien, monsieur le président.
Le dossier est complexe. Moi non plus, je ne suis pas sûr d’avoir tout compris. En fait, je suis même certain de ne pas y avoir compris grand-chose. En l’occurrence, nous avons plusieurs options : voter l’amendement présenté par Mme la ministre, nous abstenir – c’est ce que suggère M. Gillé – ou le rejeter. Quelles seraient les conséquences d...
Nous devons avancer, même si nous hésitons pour l’heure sur la direction à prendre. Cet amendement peut être, je l’espère, un filet de sécurité.
Cet amendement vise à inciter à l’organisation de sorties scolaires régulières de découverte de la nature, de l’école au lycée. Cela pourrait prendre la forme d’une demi-journée scolaire en extérieur, hebdomadaire ou bimensuelle, afin de sensibiliser les jeunes générations à la préservation de la biodiversité et à la découverte de la nature. ...
Il s’agissait d’un amendement d’appel : on ne peut pas parler d’environnement et de biodiversité matin, midi et soir sans y sensibiliser les plus jeunes d’entre nous ! Cela dit, je le retire, monsieur le président.
Cet amendement vise à créer un brevet de technicien supérieur agricole (BTSA) en agroforesterie. L’agroforesterie est une technique qui associe les arbres à la production agricole – culture et élevage – au sein d’une parcelle agricole. Cette technique ancestrale se pratique par la plantation de haies autour de la parcelle ou de manière intrapa...
Non, compte tenu des explications du ministre, je retire cet amendement, monsieur le président.
À l'occasion de cette table ronde sur l'économie circulaire dans le secteur du bâtiment, nous accueillons M. Jacques Vernier, président de la Commission des filières de responsabilité élargie des producteurs, Mme Yolaine Paufichet, membre du Conseil national de l'ordre des architectes et M. Franck Perraud, président du conseil des professions d...
Merci pour ces contributions. La réunion est close à 11 h 00. Ce point de l'ordre du jour a fait l'objet d'une captation vidéo disponible en ligne sur le site du Sénat.
Je voterai également contre cet amendement, car, s’il était adopté, cela marquerait un retour de la guerre opposant le monde rural au monde urbain. Le monde rural a besoin que nous abondions la DSR. C’est pourquoi il ne faut pas voter cet amendement – je dirais même qu’il est important de le retirer !
Les effectifs de l’ONF, déficitaires, ont fondu ces vingt dernières années, passant de 12 800 en 2000 à près de 8 000 actuellement. Ces agents sont chargés de gérer les 11 millions d’hectares de forêts publiques françaises. Le nouveau contrat d’objectifs et de performance, qui s’étend sur la période 2021-2025, prévoit de supprimer 475 postes s...
Nous achevons aujourd'hui l'examen des avis budgétaires sur le projet de loi de finances (PLF) pour 2023. Je souhaite vous remercier pour votre implication dans cet exercice annuel exigeant, et tout particulièrement nos neuf rapporteurs pour avis. Leurs travaux ont représenté près d'une cinquantaine heures d'auditions, donnant lieu au dépôt de ...
Il est vrai que la problématique liée à la grêle est complexe. Si je prends pour exemple les trois communes de mon département qui ont subi la grêle à 100 %, les raisons provoquant le retard des travaux de réparation sont nombreuses : l'expert et le propriétaire peuvent être d'accord entre eux, mais ils font face à une pénurie de tuiles. Dans d...
Venons-en à la discussion des amendements du rapporteur.
Avant de commencer, je tiens à saluer Hervé Gillé et Philippe Tabarot qui, au-delà de leurs appartenances partisanes, ont fait front commun en séance publique pour défendre la position de la commission et les amendements que nous avions adoptés. Notre commission a montré qu'il était possible de dépasser les clivages politiques pour défendre l'i...
Nous examinons à présent le rapport de Philippe Tabarot sur les crédits relatifs aux transports ferroviaires, fluviaux et maritimes inscrits au projet de loi de finances pour 2023
C'est effectivement en se fixant des objectifs atteignables que l'on peut avancer. Encore une fois, la collaboration entre Hervé Gillé et Philippe Tabarot a été exemplaire à cet égard.