Interventions de Jean-François Longeot

Madame la ministre, mes chers collègues, c'est un plaisir de vous recevoir pour la première fois dans notre commission. Vous connaissez bien le Sénat, pour y avoir siégé entre 2011 et 2017 et vous étiez d'ailleurs vice-présidente de la commission des affaires sociales. Depuis, au-delà de vos fonctions d'élue locale, vous avez également été pr...

C'est un sujet en effet très sensible. Un certain nombre de ponts n'appartiennent à personne, et personne n'en veut. Le département du Doubs essaye d'apporter un plus grâce aux amendes de police, mais cela ne représente pas grand-chose. De plus, certains ouvrages, s'ils ne sont pas réparés immédiatement, sont fermés.

Peut-être faudrait-il remettre en place des formations ; c'est important car il s'agit de métiers intéressants mais compliqués, surtout lorsqu'on fait deux heures dans une commune et quatre heures dans une autre.

Merci pour ces échanges. Vous avez indiqué que la transition écologique passera par les territoires. C'est bien notre volonté. Ce point de l'ordre du jour a fait l'objet d'une captation vidéo disponible en ligne sur le site du Sénat. La réunion est close à 18 h 35

Je découvre à l’instant – c’est normal – cette demande de la commission, mais je m’interroge sur l’objet de cet examen séparé de l’amendement n° 25 rectifié ter. S’agit-il de faire en sorte que cet amendement ne soit pas examiné du tout ? Si tel est le cas, je trouve cela très étonnant. Aussi, j’aimerais avoir une explication sur cette d...

Cet amendement vise à préciser et à compléter les services pouvant être fournis à la parcelle agricole, en y incluant des services dits « indirects », afin d’adapter les types de projets à la réalité des exploitations. Les développeurs doivent pouvoir atteindre ces objectifs en concertation avec les agriculteurs. Les critères additionnels prop...

Je consens à retirer mon amendement, mais j’insiste sur le fait que l’enjeu principal de l’agrivoltaïsme est de concilier la production agricole avec la production d’énergie, en veillant à ce que la première ne pâtisse pas de la seconde. Je tenais à le préciser, car cet élément est très important. Cela étant dit, je retire mon amendement.

Je souhaiterais obtenir une précision. Mme Loisier a parlé de démantèlement ; vous lui répondez sur la réversibilité. Or ce n’est pas exactement la même chose. Par ailleurs, lors de l’examen de l’amendement n° 24 rectifié quater, le rapporteur a indiqué que la commission avait prévu un décret. Je le découvre ; c’est surprenant…

Cet amendement vise à imposer un avis conforme de la CDPENAF, afin que le préfet soit contraint de respecter les choix issus de la concertation locale. Le développement de l’agrivoltaïsme doit s’effectuer en concertation non seulement avec les agriculteurs, mais également – c’est très important ! – avec les collectivités, qui sont les garantes...

M. Jean-François Longeot. Ils siègent à la CDPENAF !

Je vais maintenir mon amendement. Je suis assez surpris par certains raisonnements. On dit souvent que c’est la voix du préfet qui compte, pas celle de l’élu local. La CDPENAF est, certes, présidée par le préfet, mais elle regroupe aussi des élus, les associations de maires et les chambres d’agriculture. Pour répondre à l’argument de Gérard L...

Madame la Présidente, mes chers collègues, c'est une joie de vous recevoir, Madame Jouanno, ou plus exactement de vous retrouver ici, puisque vous avez siégé au Sénat entre 2011 et 2017 et que vous étiez, avant votre départ, membre de notre commission et présidente de la délégation aux droits des femmes. Notre commission vous avait reçue en ma...

Je tiens à saluer la présence de notre collègue Patrick Chauvet, qui est le rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques pour les articles que notre commission a délégués au fond sur le projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables.

Madame la Présidente, je vous remercie de l'ensemble des informations que vous avez apportées à notre commission. S'agissant des moyens de la CNDP, je vous invite à vous rapprocher de notre rapporteur budgétaire pour avis, et, dans toute la mesure du possible, nous nous efforcerons d'appuyer vos demandes, tout en sachant que l'article 40 bride ...

C'est avec plaisir que nous recevons Hervé Berville, nommé Secrétaire d'État chargé de la Mer placé auprès de la Première ministre. Nous souhaitions vous entendre dans le cadre de l'examen prochain, par le Sénat, du projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables, qui a été déposé sur le bureau de notre assembl...

Merci pour la clarté de vos propos et votre énergie, nous sommes mobilisés pour faire avancer l'ensemble de ces sujets. La réunion est close à 12 h 5. Ce point de l'ordre du jour a fait l'objet d'une captation vidéo qui est disponible en ligne sur le site du Sénat.

Madame la ministre, nous nous retrouvons aujourd'hui pour échanger sur le projet de loi relatif à l'accélération de la production des énergies renouvelables, présenté en conseil des ministres et déposé sur le bureau du Sénat le lundi 26 septembre dernier, qui sera examiné en commission le 26 octobre prochain et en séance publique dès le 3 novem...

Je m'exprime au nom de M. Jean-Pierre Moga qui n'a pu se joindre à nous pour vous demande si le Gouvernement envisage d'intégrer dans ce projet de loi la proposition de loi en faveur du développement de l'agrivoltaïsme ? Je porte également à votre attention à cet égard la nécessité d'appréhender la question du fermage qui n'est pas réglée par l...

Je vous remercie également pour le temps que vous nous avez consacré. Ce projet soulève effectivement de nombreuses questions, car il est important d'agir dans le contexte actuel. Je salue le travail exceptionnel des deux rapporteurs, qui ont organisé beaucoup d'auditions et qui nous présenteront l'issue de leurs travaux la semaine prochaine.

C'est un honneur de recevoir ce matin M. Alaa Youssef, ambassadeur d'Égypte en France, et M. Stéphane Crouzat, ambassadeur de France chargé des négociations sur le changement climatique. Permettez-moi tout d'abord de vous remercier, monsieur Youssef, pour votre présence parmi nous. Je sais votre attachement au dialogue avec le Parlement frança...