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Messieurs les ambassadeurs, je vous remercie pour ce moment d'échange fécond et important. Ce point de l'ordre du jour a fait l'objet d'une captation vidéo qui est disponible en ligne sur le site du Sénat. La réunion est close à 11 h 15.
Mes chers collègues, mesdames, messieurs, je suis heureux d'ouvrir cette première réunion de commission de la session ordinaire 2022-2023 par une table ronde consacrée aux enjeux liés au développement du véhicule électrique. Vous le savez bien, le secteur des transports est le premier secteur émetteur de gaz à effet de serre en France, puisqu'...
Pour compléter votre propos, nous avons procédé, dans mon département, en partenariat avec le syndicat d'énergie et la région, au maillage territorial. Le prix de la recharge dépend du syndicat d'énergie et ces derniers ont donc un rôle important à jouer car il ne faudrait pas que les tarifs excèdent ceux d'un plein d'essence.
Merci de votre participation à cette table ronde. De nombreux défis subsistent, en matière d'extraction de matériaux, de recyclage des batteries, d'économie circulaire... Les véhicules électriques émettent certes beaucoup moins d'émissions de gaz à effet de serre, mais soulèvent de nouvelles interrogations sur leur mode de production. Nous de...
Nous devons désigner nos rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances pour 2023. Le Bureau de la commission qui s'est réuni le 21 septembre dernier, a reconduit, d'une part, la répartition des avis budgétaires entre les groupes de la majorité sénatoriale et les deux groupes d'opposition numériquement les plus nombreux et, d'autre par...
Nous avons le plaisir de recevoir pour la première fois le ministre délégué auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports, pour échanger sur les priorités du nouveau Gouvernement en matière de transport, à l'aube de ce quinquennat. Nous avons appris la semaine dernière le départ - certa...
Je vous remercie pour ce temps d'échange approfondi et les informations fournies que vous avez pu apporter devant notre commission. Ce point de l'ordre du jour a fait l'objet d'une captation vidéo qui est disponible en ligne sur le site du Sénat. La réunion est close à 18 h 55.
président. – Mes chers collègues, une délégation de notre commission s’est rendue au Costa Rica du 31 août au 7 septembre derniers. Cette délégation était composée de Didier Mandelli, Nicole Bonnefoy, Frédéric Marchand, Jean-Claude Anglars, Laurence Muller-Bronn et moi-même. De nombreuses rencontres officielles ont été organisées et nous avons...
président. – Mes chers collègues, le projet de loi relatif à l’accélération de la transition énergétique a été présenté en Conseil des ministres et déposé sur le Bureau du Sénat le lundi 26 septembre. L’équilibre général du texte justifie un renvoi du projet de loi à notre commission, compétente sur la quasi-intégralité du projet de loi – dix-...
président. – Je vous rappelle que le rapporteur Didier Mandelli a commencé hier son cycle d’auditions sur le projet de loi. Il a décidé d’y associer l’ensemble des membres de la commission. Vous recevrez donc chaque fin de semaine le planning prévisionnel des auditions, si vous souhaitez vous y joindre. Je vous rappelle également que le texte ...
président. – Mes chers collègues, le Bureau de notre commission s’est réuni mercredi dernier pour évoquer l’agenda de la commission et fixer le programme de travail des prochaines semaines. Le projet de loi relatif à l’accélération de la production d’énergies renouvelables va occuper la commission durant ce début de session. Le rapporteur a en...
Avant que ne commence cette audition, je vous rappelle, mes chers collègues, que, désormais, conformément à l'article 23 bis de notre règlement, toutes les réunions se déroulent en présentiel, à compter du 1er octobre prochain. Monsieur Jean-Pierre Farandou, président-directeur général de la SNCF, c'est avec plaisir que nous vous accueillons ...
Monsieur Farandou, au cours de ces deux heures d'échanges, vous nous avez offert des réponses claires, franches et précises. Nous partageons votre attachement au transport ferroviaire et à la SNCF. Dans les débats que nous aurons prochainement, nous essaierons de faire évoluer l'accompagnement que nous pouvons apporter à la SNCF, indispensable ...
Mes chers collègues, nous devons procéder à la désignation d'un rapporteur sur le projet de loi relatif à l'accélération de la transition énergétique, que nous examinerons le mois prochain, sous réserve de sa présentation en Conseil des ministres. Un avant-projet de loi et une pré-étude d'impact ont déjà été diffusés par le Gouvernement. Le te...
Mes chers collègues, nous sommes réunis pour examiner les dispositions du projet de loi portant mesures d'urgence pour la protection du pouvoir d'achat, pour la partie qui nous a été déléguée au fond par la commission des affaires sociales, à laquelle le texte a été envoyé. Ce projet de loi, déposé sur le Bureau de l'Assemblée nationale le 7 j...
Je souscris à cette proposition : il serait raisonnable que le rapporteur pour avis procède à des auditions sur cet article, comme il l'a fait sur les articles 14, 16 et 20.
Merci au rapporteur pour avis d'avoir réalisé ce travail dans des délais aussi courts. Le sort des amendements examinés par la commission est retracé dans le tableau suivant : La réunion est close à 15 h 55.
Je suis heureux d'accueillir aujourd'hui M. Rodolphe Saadé, qui est à la tête, non seulement d'un fleuron de l'économie française, mais de l'un des leaders mondiaux du fret maritime, aux côtés de Maersk Line et de MSC. Je pense que mes collègues sont d'autant plus satisfaits de cette opportunité que la commission de l'aménagement du territoire...
Je suis heureux d'accueillir aujourd'hui M. Rodolphe Saadé, qui est à la tête, non seulement d'un fleuron de l'économie française, mais de l'un des leaders mondiaux du fret maritime, aux côtés de Maersk Line et de MSC. Je pense que mes collègues sont d'autant plus satisfaits de cette opportunité que la commission de l'aménagement du territoire...
Je vous adresse un grand merci pour la clarté et la franchise de vos propos, ainsi que pour votre patriotisme. Ce débat a intéressé de nombreux membres de nos deux commissions.